Reconduction des T.A.

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Reconduction des T.A.

Les reconductions sont réalisées à partir de l'exercice N vers l'exercice N+1 à partir du 1er décembre.

 

 

accesSélectionnez le module Début/Fin Exercice i_DebutFin_exercice du menu Fichier, puis Début/Fin Exercice, Reconductions, Taxe i_reconduction_Taxe.

 

L'écran suivant s'affiche :

 

x_reconduction_taxe

 

 

saisiePour reconduire une ou plusieurs Taxes :

Sélectionnez la (les) Taxes. Vous pouvez alors :

les reconduire sans report d'antériorité i_reconduit_suivis la (les) taxe(s) :

le montant initial saisi lors de la création de votre TA est repris :

- la taxe passe en couleur verte,

- la case reconduite est cochée.

 

mettre en attente i_attente la (les) Taxe(s): la taxe ne sera pas reconduite.

 

x_reconduction_taxe1

Validez vos reconductions en enregistrant i_enregistrer la fenêtre.

 

info Le code Taxe d'Apprentissage fourni par le CNERTA est reconduit automatiquement, vous n'avez à reconduire que ceux que vous avez créés.

 

 

sgn_important Les T.A. reconduites se retrouvent à l'état de préparation sur l'exercice N+1 (Suivis i_suivis, Taxe d'Apprentissage, En cours i_saisie_ta) :

Vous devez les valider i_valider pour pouvoir les utiliser en saisies de pièces,

Vous devez saisir un nouveau compte sur l'exercice N+1 si celui affecté sur N n'existe pas dans la nomenclature de l'établissement.