L'ordre de réduction (ORDT) d'un titre

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L'ordre de réduction (ORDT) d'un titre

 

Un ordre de réduction (ORDT) permet le reversement des sommes reçues par erreur d’un client.

 

Un ordre de réduction est réalisé à partir d’un titre, donc il peut être composé d’autant de lignes budgétaires que le titre en contient.

 

La réduction totale d’un titre de régularisation (sur ressource affectée ou taxe) est possible dans cette nouvelle version afin d’annuler le titre.

 

Un ordre de réduction est :

sgn_flèchemoitiépleinemono titre,

sgn_flèchemoitiépleinemono client,

mais aussi :

sgn_flèchemoitiépleinepluri origines de financement,

sgn_flèchemoitiépleinepluri comptes budgétaires,

sgn_flèchemoitiépleinepluri taux de tva,

sgn_flèchemoitiépleinepluri options soumis à tva.

 

sgn_mainindexIl est possible de faire plusieurs régularisations par titre. Cependant tant qu’une régularisation n’a pas été traitée par le comptable, aucune autre ne peut être déclenchée sur le titre.

 

drap_aide Le circuit d'un ORDT :

 

x_ordtcircuit