Notification de rejet

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Notification de rejet

1.

Emplacement de l'édition :

L'édition des notifications de rejet est disponible à partir de l'option Imprimer du menu Fichier / Instruction des dossiers / Gestion / Traitement des dossiers.

Cette édition est accessible par : Tous les instructeurs (EPL et SRFD).

sgn_attention

ATTENTION :

1.

Avant de lancer l'édition, vérifiez que vous n'avez sélectionné que des élèves dont le dossier a été rejeté (couleur rouge).

2.

Le nom et l'adresse qui figurent sur la notification est celle du destinataire des courriers définis au niveau du dossier de bourse (rubrique "Destinataire notification").

2.

Exemple d'impression :

edition_notifrejet

 

3.

Modèle Word de base avec les signets :

edition_notifrejet_modèleword

 

4.

Liste des signets :

 

Libellé dans le modèle standard

Nom du signet

Description de la rubrique

Origine de la donnée

[denom_instructeur]

denom_instructeur

Nom de l'établissement instructeur

Définition des instructeurs, module Organisation régionale

[adr1_instructeur]

adr1_instructeur

1er champ de l'adresse de l'établissement instructeur

Table des UAI non consultable dans Luciole

[adr2_instructeur]

adr2_instructeur

2ème champ de l'adresse de l'établissement instructeur

Table des UAI non consultable dans Luciole

[bp_instructeur]

bp_instructeur

Boîte postale de l'établissement instructeur

Table des UAI non consultable dans Luciole

[cp_instructeur]

cp_instructeur

Code postal de l'établissement instructeur

Table des UAI non consultable dans Luciole

[comm_instructeur]

comm_instructeur

Commune de l'établissement instructeur

Table des UAI non consultable dans Luciole

[cedex_instructeur]

cedex_instructeur

Cedex de l'établissement instructeur

Table des UAI non consultable dans Luciole

[civilite]

civilite

Civilité du destinataire du courrier

Dossier de bourses *

[resp]

resp

Nom et prénom du destinataire du courrier

Dossier de bourses *

[adresse1]

adresse1

1er champ de l'adresse du destinataire du courrier

Dossier de bourses *

[adresse2]

adresse2

2ème champ de l'adresse du destinataire du courrier

Dossier de bourses *

[adresse3]

adresse3

3ème champ de du destinataire du courrier

Dossier de bourses *

[adresse4]

adresse4

Code postal du du destinataire du courrier

Dossier de bourses *

[adresse5]

adresse5

Commune du destinataire du courrier

Dossier de bourses *

[adresse7]

adresse7

Pays du destinataire du courrier (ne s'affiche que si le pays n'est pas la France)

Dossier de bourses *

[date_lettre]

date_lettre

Date à laquelle le dossier a été rejeté

Dossier de bourses, onglet Elèves *

[b_cycle_libelu_lb]

b_cycle_libelu_lb

Cycle de formation

Dépend de la formation indiquée dans l'onglet Elève du dossier de bourses

[b_elv_prenom_lb]

b_elv_prenom_lb

Prénom de l'élève

Dossier de bourses, onglet Elève *

[b_elv_nom_lb]

b_elv_nom_lb

Nom de l'élève

Dossier de bourses, onglet Elève *

[clasel_libusuel_lb]

clasel_libusuel_lb

Libellé de la division (classe) à laquelle appartient l'élève

Dossier de bourses, onglet Elève *

[denom_etab_inscript]

denom_etab_inscript

Etablissement où l'élève est scolarisé

Initialisé au moment de la création du dossier dans Libellule ou Donnapp

[element1]

element1

- Mention "Revenu fiscal de référence" pour le secondaire

- Mention "Revenu brut global" pour le supérieur

Initialisé par Luciole suivant le cycle de formation

[b_doss_montrevenu_calcule_nb]

b_doss_montrevenu_calcule_nb

Montant du revenu pris en compte

Dossier de bourses, onglet Critères *

[b_doss_nbtot_pts_nb]

b_doss_nbtot_pts_nb

Nombre de points de charge

Dossier de bourses, onglet Critères

[cause_rejet]

cause_rejet

Motif du rejet

Initialisé par Luciole

[recours]

recours

Instance vers laquelle les familles peuvent demander un recours.

Initialisé par Luciole suivant le cycle de formation

[recours_sec]

recours_sec

Instance vers laquelle les familles peuvent demander un recours en cas de nouveau rejet (pour le secondaire seulement)

Initialisé par Luciole seulement pour le secondaire

[Signature]

Signature

Signature du chef de l'établissement instructeur ou du SRFD

Dépend du type d'instructeur (EPL ou SRFD)

* Donnée modifiable en saisie.