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Notes de service

Le Cnerta met à votre disposition les notes de services des applications suivantes :

Notes de service

BD Alexia

 

DGER/SDEDC/2017-320 (10 avril 2017)
Saisie dans la base de données ALEXIA des informations 2016 relatives aux exploitations agricoles et ateliers technologiques des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole

 

DGER/SDEDC/2016-411 (17 mai 2016)
Saisie dans la base de données ALEXIA des informations 2015 relatives aux exploitations agricoles et ateliers technologiques des établissements publics locaux et nationaux d’enseignement et de formation professionnelle agricole.

 

DGER/SDEDC/2015-343 (14 avril 2015)
Saisie dans la base de données ALEXIA des informations 2014 relatives aux exploitations agricoles et ateliers technologiques des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricole.

 

DGER/SDEDC/2014-322 (25 avril 2014)
Saisie dans la base de données ALEXIA des informations 2013 relatives aux exploitations agricoles et ateliers technologiques des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricole.

 

Notes de service

Cocwinelle

 

 

Guide de procédure - Exercice 2017 - Compte financier dématérialiséCe guide a pour vocation d'accompagner les agents comptables dans la préparation, le transfert et le scellement des pièces constitutives de leur compte financier dématérialisé dans l'Infocentre EPN de la DGFiP.

 

 

Instruction comptable M99 - version 2018 (27 décembre 2017).
Ce document reprend uniquement les modifications de fond apportées à l’instruction M99 sur la réglementation comptable des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles.

 

 

DGER/SDEDC/2015-280 Instruction technique (24 mars 2015).
Cadre budgétaire et comptable des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA).

 

 

Directive n° 2011/85/EU
Nouvelles modalités des remontées mensuelles vers l'infocentre de la DGFip.

 

 

DGER/SDEDC/N2013-2154 (26 novembre 2013).
Mise en œuvre de la nouvelle comptabilisation des financements externes de l’actif.

Notes de service

 Fregata

 

DGER/MAPAT/2017-934 (28 novembre 2017)
Déploiement de l’application FREGATA (version 1) dans les établissements d’enseignement agricole

Notes de service

Genome web

 

DGER/MAPAT/2016-706 (6 septembre 2016)
Modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans l'application Genome web

 

DGER/MAPAT/2015-734 (31 Août 2015)
Modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans l'application Genome web

Notes de service

Libellule et Luciole

 

DGER/SDPFE/2018-326 (25 avril 2018)
Remontées, saisies et validation des notes de CCF - session 2018

 

DGER/SDPFE/2017-763 (26 septembre 2017)
Dispositions relatives au Fonds social lycéen

 

DGER/SDPFE/2017-749 (19 septembre 2017)
Modalités d’inscription aux examens de l’enseignement agricole

 

DGER/SDPFE/2017-705 (25 aout 2017)
Bourses nationales de l'enseignement supérieur agricole court et long - année scolaire 2017 - 2018 - aide au mérite - aides spécifiques

DGER/MAPAT/2017-681 (14 Août 2017)
Consignes pour la collecte des données relatives aux effectifs d'élèves et étudiants du cycle
supérieur court dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés - année
scolaire 2017-2018 et informations relatives à la mise en place de l'application "web" Fregata et du
RNIE pour l'enseignement agricole.

 

 DGER/SDPFE/2017-621 (21 juillet 2017)
Instruction et mise en paiement des bourses nationales de l'enseignement secondaire agricole.

Notes de service

REFEA

 

DGER/MAPAT/2017-514 (13 juin 2017)
Modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans l'application REFEA (Référentiel de l'enseignement agricole)