Contrôles de l'enquête FPC
DonnéeContrôleBloquant
Identifiant de l’UAI élémentaire dans la table UAIUAI valide Oui
Code référentiel de formationRéférentiel de formation valide Oui
Par UCRéférentiel d’évaluation correctement alimentéoui
Référentiel d’architectureRéférentiel d’architecture valide
Référentiel d’architecture correctement alimentéOui
oui
Section (année de formation)Section valide
obligatoire si formation sur référentiel pas par UC et présence de sections pour le référentiel considéré
cohérente avec les sections offertes pour le référentiel de la formation associéeOui
Oui
oui
SupportSupport valide
obligatoire si choix de support pour le référentiel associé
cohérent avec supports offerts pour le référentiel associéOui
Oui
Oui
Finalité de la formation Finalité valide Oui
Code EN formation diplômante ou certifiante (Intitulé certification)Code valide Oui
Spécialité de formationSpécialité valide oui
Niveau de la formationNiveau valide Oui
Famille de métierFamille valide Oui
Type de certification Type valide Oui
Catégorie FCCatégorie valideOui
Durée session en centre (nombre d’heures)Durée sur l’année <= durée pour la session
Obligatoirenon
oui
Durée session en entreprise (nombre d’heures)Durée sur l’année <= durée pour la session
Avertissement si non renseigné alors qu’il y a des heures entreprise pour la sessionnon
non
Rythme sessionRythme valide Oui
Zone de recrutement Zone valide Oui
IndividualisationIndividualisation valide Oui
Montant des conventions par origine de financementAu moins une convention de FPC pour la session sur l’année
Montant annuel saisi ou calcul d’une estimation si la convention de FPC est pluri annuelle, sinon présence d’un montant prévu
Origine de financement valide
Présence d’un effectif adulte (inscrits ou saisi) sur l’année pour la conventionOui
Oui
Oui
oui
Données individuelles
Nombre de stagiaires dans une sessionEffectif de la session inférieur à une valeur maxi (50)non
Stagiaires diplômés, diplômables, ayant échoué, ayant abandonné.Si, pour une session d’une formation diplômante (pas par UC) ou certifiante avec un diplôme EN, il y a réussite, signaler s’il n’y a pas une date d’obtention sur le diplôme préparé par le stagiaire dans le cadre de l’inscription Oui
Si, pour une session d’une formation diplômante (par UC), il y a ré ussite, signaler s’il n’y a pas une date d’obtention sur le diplôme préparé par le stagiaire dans le cadre de l’inscriptionnon
Avertissement si, dans le cadre d’une inscription non close, un stagiaire n’est dans aucune session de cette formation au 31/12 (la clôture de l’ inscription peut être oubliée)Non
Pour une session d’une formation diplômante ou certifiante avec un diplôme EN, message s’il y a échec + présence d’une date d’obtention sur un diplôme préparéoui
Présence dans une session à une date > à la date de démission (date de sortie réelle / date de démission)oui
Pour une session d’une formation diplômante ou certifiante avec un diplôme EN : Dans le cadre de l’inscription , le diplôme préparé est obtenu et l’inscription n’est pas close.Oui
Pour une session d’une formation diplômante ou certifiante avec un diplôme EN : Pas de diplôme préparé dans le cadre de l’inscription Non
Nombre d’heures stagiaires (en centre)Erreur si 0 heure stagiaire centre pour la session
Erreur si supérieur ou égal à effectif * durée en centre sur l’année, pour la session
Avertissement si 0 heures stagiaires centre sur l’année pour un stagiaireOui (à partir de 2005)
oui
Non
Nombre de stagiaires par sexeSexe obligatoire Oui
Nombre de stagiaires UE, hors UE, UE hors FranceMembre UE obligatoire
Nationalité française obligatoire
Signaler France = oui et membre ue = non
Oui
Oui
oui
Nombre de stagiaires par tranche d’age et par sexeDate de naissance obligatoire
Age compris entre 15 et 100 ansOui
non
Nombre de stagiaires par régionCommune d’origine obligatoire sauf si adresse permanente à l’étrangerOui
Nombre de stagiaires par CSP et sexeCSP niveau 2 obligatoire Oui
Nombre de stagiaires par activité à l’entrée et sexeActivité à l’entrée obligatoire
Activité valide Oui
Oui
Nombre de stagiaires par origine de financementAu moins une convention de FPC par stagiaire de la session sur l’année
Avertissement si le total toutes origines confondues est inférieur à l’effectif hors abandons (ou effectif saisi sur la session si session à saisie légère) (nouveauté enquête 2005)
Message bloquant si l’effectif par origine de financement est supérieur à l’effectif de la session (nouveauté enquête 2005)
Avertissement si on a saisi des effectifs sur une convention alors qu’on n’a pas saisi d’effectif sur une session (nouveauté enquête 2005)Oui
Non
Oui
Non
Nombre d’heures stagiaires par origine de financementAvertissement si plusieurs conventions en même temps pour un stagiaire dans une session
Avertissement si le stagiaire est inscrit à une convention qui n’est pas une convention de FPC
Message bloquant si 0 heure stagiaire sur une convention d’une session (nouveauté enquête 2005)non
non
oui
Nombre de stagiaires par type de rémunérationSi ré munéré = oui : au moins une rémunération
Statut de rémunération valide
Avertissement si plusieurs rémunérations simultanées pour le même stagiaire.Oui
Oui
Non
Contrôler que les dates de sortie personnalisées des UEF organisées soient infé rieures ou égales à la date de sortie réelle de la sessionoui
Données saisies collectivement (saisie légère)
Nombre de stagiaires par sexe dans une sessionEffectif de la session inférieur à une valeur maxi (50)Non
Nombre de stagiaires par nationalitéLes effectifs par nationalité doivent être saisis si les effectifs par sexe le sont (nouveauté enquête 2005)oui
Nombre de stagiaires par origine de financementAu moins une convention de FPC pour la session sur l’année
Effectifs saisis sur la convention et la session ou sur l’origine de financement correspondant à la convention (nouveauté 2005).
Nomenclature origine de financement valideOui
oui
Oui