Contrôles de l'enquête FPC

DonnéeContrôleBloquant

Identifiant de l’UAI élémentaire dans la table UAIUAI valide Oui

Code référentiel de formationRéférentiel de formation valide Oui

Par UCRéférentiel d’évaluation correctement alimentéoui

Référentiel d’architectureRéférentiel d’architecture valide

Référentiel d’architecture correctement alimentéOui

oui

Section (année de formation)Section valide

 

obligatoire si formation sur référentiel pas par UC et présence de sections pour le référentiel considéré

 

cohérente avec les sections offertes pour le référentiel de la formation associéeOui

 

 

Oui

 

 

oui

 

SupportSupport valide

obligatoire si choix de support pour le référentiel associé

cohérent avec supports offerts pour le référentiel associéOui

Oui

 

Oui

 

Finalité de la formation Finalité valide Oui

Code EN formation diplômante ou certifiante (Intitulé certification)Code valide Oui

Spécialité de formationSpécialité valide oui

Niveau de la formationNiveau valide Oui

Famille de métierFamille valide Oui

Type de certification Type valide Oui

Catégorie FCCatégorie valideOui

Durée session en centre (nombre d’heures)Durée sur l’année <= durée pour la session

Obligatoirenon

oui

Durée session en entreprise (nombre d’heures)Durée sur l’année <= durée pour la session

Avertissement si non renseigné alors qu’il y a des heures entreprise pour la sessionnon

non

Rythme sessionRythme valide Oui

Zone de recrutement Zone valide Oui

IndividualisationIndividualisation valide Oui

Montant des conventions par origine de financementAu moins une convention de FPC pour la session sur l’année

Montant annuel saisi ou calcul d’une estimation si la convention de FPC est pluri annuelle, sinon présence d’un montant prévu

Origine de financement valide

Présence d’un effectif adulte (inscrits ou saisi) sur l’année pour la conventionOui

 

Oui

 

 

Oui

oui

Données individuelles

Nombre de stagiaires dans une sessionEffectif de la session inférieur à une valeur maxi (50)non

Stagiaires diplômés, diplômables, ayant échoué, ayant abandonné.Si, pour une session d’une formation diplômante (pas par UC) ou certifiante avec un diplôme EN, il y a réussite, signaler s’il n’y a pas une date d’obtention sur le diplôme préparé par le stagiaire dans le cadre de l’inscription Oui

Si, pour une session d’une formation diplômante (par UC), il y a ré ussite, signaler s’il n’y a pas une date d’obtention sur le diplôme préparé par le stagiaire dans le cadre de l’inscriptionnon

Avertissement si, dans le cadre d’une inscription non close, un stagiaire n’est dans aucune session de cette formation au 31/12 (la clôture de l’ inscription peut être oubliée)Non

Pour une session d’une formation diplômante ou certifiante avec un diplôme EN, message s’il y a échec + présence d’une date d’obtention sur un diplôme préparéoui

Présence dans une session à une date > à la date de démission (date de sortie réelle / date de démission)oui

Pour une session d’une formation diplômante ou certifiante avec un diplôme EN : Dans le cadre de l’inscription , le diplôme préparé est obtenu et l’inscription n’est pas close.Oui

Pour une session d’une formation diplômante ou certifiante avec un diplôme EN : Pas de diplôme préparé dans le cadre de l’inscription Non

Nombre d’heures stagiaires (en centre)Erreur si 0 heure stagiaire centre pour la session

 

 

 

Erreur si supérieur ou égal à effectif * durée en centre sur l’année, pour la session

Avertissement si 0 heures stagiaires centre sur l’année pour un stagiaireOui (à partir de 2005)

 

oui

 

Non

Nombre de stagiaires par sexeSexe obligatoire Oui

Nombre de stagiaires UE, hors UE, UE hors FranceMembre UE obligatoire

 

Nationalité française obligatoire

Signaler France = oui et membre ue = non

 

Oui

 

Oui

oui

Nombre de stagiaires par tranche d’age et par sexeDate de naissance obligatoire

Age compris entre 15 et 100 ansOui

non

Nombre de stagiaires par régionCommune d’origine obligatoire sauf si adresse permanente à l’étrangerOui

Nombre de stagiaires par CSP et sexeCSP niveau 2 obligatoire Oui

Nombre de stagiaires par activité à l’entrée et sexeActivité à l’entrée obligatoire

Activité valide Oui

Oui

 

Nombre de stagiaires par origine de financementAu moins une convention de FPC par stagiaire de la session sur l’année

 

Avertissement si le total toutes origines confondues est inférieur à l’effectif hors abandons (ou effectif saisi sur la session si session à saisie légère) (nouveauté enquête 2005)

Message bloquant si l’effectif par origine de financement est supérieur à l’effectif de la session (nouveauté enquête 2005)

 

Avertissement si on a saisi des effectifs sur une convention alors qu’on n’a pas saisi d’effectif sur une session (nouveauté enquête 2005)Oui

 

Non

 

 

Oui

 

 

Non

 

 

 

Nombre d’heures stagiaires par origine de financementAvertissement si plusieurs conventions en même temps pour un stagiaire dans une session

Avertissement si le stagiaire est inscrit à une convention qui n’est pas une convention de FPC

Message bloquant si 0 heure stagiaire sur une convention d’une session (nouveauté enquête 2005)non

 

 

non

oui

Nombre de stagiaires par type de rémunérationSi ré munéré = oui : au moins une rémunération

Statut de rémunération valide

Avertissement si plusieurs rémunérations simultanées pour le même stagiaire.Oui

 

Oui

Non

Contrôler que les dates de sortie personnalisées des UEF organisées soient infé rieures ou égales à la date de sortie réelle de la sessionoui

Données saisies collectivement (saisie légère)

Nombre de stagiaires par sexe dans une sessionEffectif de la session inférieur à une valeur maxi (50)Non

Nombre de stagiaires par nationalitéLes effectifs par nationalité doivent être saisis si les effectifs par sexe le sont (nouveauté enquête 2005)oui

Nombre de stagiaires par origine de financementAu moins une convention de FPC pour la session sur l’année

Effectifs saisis sur la convention et la session ou sur l’origine de financement correspondant à la convention (nouveauté 2005).

Nomenclature origine de financement valideOui

 

oui

 

Oui

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