Circuit de validation de l'habilitation

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Circuit de validation de l'habilitation

icn_planeval La trame semestrialisée doit suivre plusieurs étapes de sa génération à la fin de l'habilitation.

 

Nous ne traitons ici que du circuit de validation de la trame construite dans l'application Plan'Éval et pas la demande d'habilitation réalisée sur la plateforme en ligne mesdemarchessimplifiees.

 

Plan’Eval vous permet :

•De traduire une habilitation déjà obtenue par votre établissement en vue de gérer des plans semestrialisés ;

•De préparer un dossier de demande d’habilitation en vue d’obtenir les pièces nécessaires au montage du dossier que vous finaliserez sur la plateforme en ligne mesdemarchessimplifiees.

 

icn_moins        Étapes du déroulement d'une trame

•Étape 1 : Génération d'une trame e_chips_crt_creation
Profils : Chef d'établissement, Gestionnaire administratif
Statut : Création
 
Vous créez, sur la base des éléments dictés par le référentiel, la trame.
 
 

•Étape 2 : Modification d'une trame e_chips_crt_modification
Profils : Chef d'établissement, Gestionnaire administratif
Statut : Modification
 
Vous consolidez la trame pour répondre aux attentes d’une habilitation.
Lorsque la trame est conforme, vous pouvez passer à l'étape suivante via le bouton Donner suite.
 
 

•Étape 3 : Dépôt du dossier e_chips_crt_trame_attente_habilitation
Profils : Chef d'établissement, Gestionnaire administratif
Statut : Attente d'habilitation
 
Vous pouvez extraire de Plan’Eval les principales pièces attendues pour le montage de la demande d’habilitation. Vous devrez ensuite finir de compléter les pièces en vue du dépôt sur la plateforme en ligne.
 
 

•Étape 4 : attente de la décision
Pour les établissements déjà habilités cette étape sera éphémère, vous pouvez passer à l’étape 5.
Profils : Chef d'établissement, Gestionnaire administratif
 
Plusieurs réponses sont possibles :

oStatut : Modification e_chips_crt_modification (retour au statut précédent)
Si vous avez oublié un élément avant de déposer le dossier sur la plateforme en ligne, vous pouvez « rétrograder » la trame pour procéder aux corrections et redéposer les éléments sur la plateforme en ligne en utilisant le bouton Rétrograder.
 

oStatut : Ajourné e_chips_crt_trame_ajourne
Si vous recevez une demande de modification de quelques éléments suite à l’étude de votre dossier en ligne, passez la trame à « ajournée » et procédez aux corrections en vue de redéposer votre dossier en ligne, en utilisant le bouton Donner suite > Projet ajourné.
 
 

•Étape 5 : enregistrement de la décision reçue (par voie postale ou électronique) de l’autorité académique
Plusieurs réponses sont possibles :

oStatut : Refusé e_chips_crt_trame_refuse
Si vous recevez une décision négative suite à votre demande d’habilitation.
 

oStatut : Validé e_chips_crt_trame_valide
Profil : Chef d'établissement
Si vous recevez une décision positive suite à votre demande d’habilitation. Le chef d’établissement enregistre cette décision et le délai de validité de l’habilitation.
Vous êtes prêt à créer un plan semestrialisé. La trame ne peut plus être modifiée.
La trame passera automatiquement au statut Échue à la fin de l’habilitation.

 

Points divers

•Les boutons btn_donner_suite et btn_retrograder sont accessibles depuis le détail du plan, à l'onglet Suivi btn_ong_suivi ;

•Lorsque vous donnez suite, vous pouvez laisser un commentaire expliquant votre choix ;

•Une trame au statut Ajournée, Refusée ou Validée peut être rétrogradée au statut Attente d'habilitation au cas où il s'agirait d'une erreur.

 

icn_moins        Schéma du déroulement d'une trame

sch_deroule_trame