Consultation des mandats & Lignes de détail
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Cliquez ensuite sur ou sélectionner l'option " Consultation / Édition des pièces / Historique des Mandats avec lignes de détail " du menu Dépenses.
Cette option permet la consultation des lignes de détail des mandats de l'exercice en cours. Vous visualisez ici :
- Le numéro de bordereau du mandat,
- Le numéro du mandat,
- Le statut du mandat,
- S'il s'agit d'une cession interne,
- Le numéro de la facture,
- Le tiers fournisseur,
- Le montant total du mandat,
- Le reste à payer,
- Le centre concerné,
- Le type de ligne (mandat, ré imputation ou ORVT),
- Le compte budgétaire,
- L'objet de la ligne,
- L'origine de financement et le numéro d'OF,
- Le montant de la ligne,
- Le montant imputé sur le compte budgétaire,
- Le montant de TVA récupérable,
- Le montant Hors Taxe,
- Le montant de TVA,
- Le montant TTC,
- Le montant des intérêts moratoires,
- Si la ligne du mandat est soumise à TVA ou non,
- Le pourcentage de TVA récupérable,
- La TVA à déclarer,
- Le numéro du titre de régularisation du mandat s'il est concerné par la taxe d'apprentissage ou une RA,
- La clé CSA,
- Le Numéro et code du marché,
- Le libellé du lot du marché,
- Le statut de la ligne de détail du mandat,
- La référence Cocwinelle du tiers de facturation,
- La date de facturation,
- L'objet du mandat,
- La date du mandatement,
- La date du dernier paiement effectué sur le mandat,
- Le montant reversé si la ligne du mandat fait l'objet d'un ORVT,
- Le tiers de règlement,
- La date du rejet si le mandat est rejeté,
- L'objet du rejet,
- Le nom de l'utilisateur qui a réalisé la prise en charge,
- La date de prise en charge.