La procédure de Conversion se lance manuellement dans le module Ordonnateur.
Sélectionnez le module Données de référence 
du menu Fichier, puis Données de référence, Tiers, Conversion des Rib en BIC / IBAN 
.
Il est conseillé de la lancer dès réception de la version 5.89 de Cocwinelle.
Cette procédure est dissociée de la demande de faire des virements SEPA qui est, elle, demandée par l’agent comptable.
Rappel des modes de règlement existants :
Mode Règlement FRANCS |
Mode règlement EUROS |
Type |
Virement actuel |
Contrôle de la clé du RIB |
1 |
A |
Banque |
Oui |
Oui |
2 |
B |
CCP |
Oui |
Oui |
3 |
C |
Trésor |
Oui |
Oui |
4 |
D |
Etranger |
Non |
Non |
5 |
E |
CCP Sur Place |
Oui |
Oui |
6 |
F |
CCP Hors Place |
Oui |
Oui |
9 |
G |
Autres |
Non |
Non |
Remarque : les modes en devises Franc ne concernent que La Nouvelle Calédonie et La Polynésie Française (Opunohu).
Références bancaires converties :
Cette conversion concerne toutes les références bancaires Françaises de tous les tiers Cocwinelle c’est-à-dire les modes de règlements A, B, C, E, F et 1, 2, 3, 5, 6.
Les modes de règlements D, 4, G et 9 qui sont étrangers et autres sont exclus.
Il y a des exceptions parmi les références bancaires Françaises :
➢certaines banques sont à exclure : celles des Territoires Franc Pacifique (Nouvelle-Calédonie, Polynésie Française, Wallis et Futuna) et de Monaco,
➢pour les exclure, la DGFIP a envoyé un fichier avec toutes les banques concernées.
La conversion se déroule en 3 étapes :
Cette opération permet de copier les fichiers donnés par la DGFIP : banques à exclure, référentiel des codes BIC de toutes les banques françaises, pays en zone SEPA. |
Cette procédure peut durer assez longtemps mais il très important de ne pas arrêter la procédure en cours.
La procédure convertie les Rib en IBAN puis recherche dans le fichier des banques le code BIC correspondant. Ainsi la référence bancaire est traduite en BIC/IBAN.
On considère que les Rib Français sont ceux avec le code pays FR pour l’IBAN et pour le BIC.
Si la référence bancaire n’a pas pu être traduite elle devra être ressaisie sur la fiche du tiers.
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Pour les références qui n’ont pas été converties, il est possible d’éditer 2 types d’éditions : ➢L'édition 1 : elle présente les tiers qui ont des pièces en cours dans la comptabilité sur des références bancaires obsolètes. Il faut absolument éditer cette édition.
➢L'édition 2 : elle propose une liste des pièces qui ont été utilisées durant les 3 dernières années comptables et qui sont susceptibles d’être réutilisées sur des références bancaires obsolètes.
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