Historique des T.A

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Historique des T.A

Cet historique vous renseigne sur la saisie initiale de la taxe, les tiers associés, le suivi (montant engagé, liquidé...). Il vous permet aussi d'éditer i_imprime des listes libres d'après une recherche multi-critères.

 

accesSélectionnez le module Suivis i_suivis du menu Fichier, puis Suivis, Taxe d'apprentissage, Historique i_histo_ta.

 

Une fenêtre de 'Recherche sur le serveur s'ouvre, vous pouvez :

⇨affinez au besoin votre recherche,

⇨cliquez sur btn_executer pour lancer la recherche.

 

L'historique des taxes s'affiche :

 

l_Taxe_historique

 

 

moinsLes colonnes affichées

•Centre : numéro du centre qui peut utiliser la Taxe.

•N° : numéro interne au système, attribué dès l'enregistrement de la Taxe. La numérotation est unique dans l’établissement et continue d’un exercice sur l’autre

•Statut : vous indique le statut de la Taxe ('Valide pour l'ordonnateur' et 'Valide (AC) pour la Taxe n° 1 livré avec Cocwinelle),

•Code : code court utilisé en saisie de pièce,

•Libellé : libellé descriptif de la Taxe,

•Référence : information supplémentaire (par exemple, N° de la convention),

•Partagé : Coché pour la Taxe livré avec Cocwinelle (TAXE),

•Date début : Date de début de la Taxe,

info En saisie de pièce tous les codes Taxe apparaissent sans tenir compte de la date de début renseignée.

•Date validation : Date à laquelle le code Taxe a été validé par le centre,

•Date solde : initialisée au 00/00/00 et non modifiable,

•Pièce issue de reconduction par l'extourne : non utilisé (extourne impossible sur la Taxe),

•Pièce reconduite de l'exercice N-1 : Oui si le code a été reconduit de N-1 sur N,

•Pièce N-1 reconduite "Avec Report des cumuls Antérieurs" : initialisé à Non, il n'y a pas de report des cumuls Antérieurs pour les codes de Taxe,

•Pièce reconduite sur N+1 : Oui si le code a été reconduit de N vers N+1,

•Pièce reconduite sur N+1 "Avec Report d'Antériorité" : initialisé à Non, il n'y a pas de report des cumuls Antérieurs pour les codes de Taxe.

 

moinsComment consulter le suivi d'une Taxe d'apprentissage ?

⇨Sélectionner la Taxe à consulter,

⇨Cliquer sur i_Proprietes,

⇨Cliquer sur l'onglet 'Suivi',

L'écran de suivi s'affiche :

 

x_suivi_taxe

 

•Engagement : montant engagé pour l'exercice N par le centre et l'ordonnateur.

•Liquidation Dépense : montant liquidé pour l'exercice N par le centre, l'ordonnateur et l'agent comptable.

•Liquidation Recette : montant liquidé des régularisations pour l'exercice N par le centre, l'ordonnateur et l'agent comptable.

 

moinsComment modifier un code Taxe d'apprentissage ?

sgn_important Par cette entrée, l'ordonnateur ne peut que consulter la taxe alors que le centre qui a créé la pièce peut modifier la référence et le libellé.

 

⇨Sélectionner la Taxe à modifier,

⇨Cliquer sur i_Proprietes pour la modifier,

⇨Modifier les critères :

✓les zones Code et Date de début ne sont pas pas modifiables,

✓toutes les autres données peuvent être modifiées.

⇨Enregistrer i_Enregistrer les modifications.

 

moinsComment supprimer un code Taxe d'apprentissage ?

attention Un code Taxe ne peut être supprimé si une ou plusieurs pièces y font référence.

 

sgn_Important Supprimer provoque l'effacement définitif dans la base de données de la (des) ligne(s) sélectionnée(s).

 

⇨Sélectionner la Taxe à supprimer,

⇨Cliquer sur i_supp pour supprimer la Taxe sélectionné,

 

Le système vous demande de confirmer la suppression :

mess_suppression_ligne

⇨Valider par btn_oui.