La modalité de calcul de la subvention dûe permet de déterminer quel calcul sera effectué par Cigale pour estimer le montant effectivement réalisé au titre de la convention dans la session considérée.

 

La complexité, la diversité et l'évolution fréquente des règles de calcul des montants dûs par convention sont telles qu'il n'est pas possible de toutes les prendre en compte. Cigale propose 4 calculs automatiques simples, déterminés par le choix de la modalité de calcul:

 

• au forfait

 

La subvention totale est considérée comme dûe dès lors qu'au moins 1 stagiaire est inscrit à la convention pour la session, compte - tenu de la règle de calcul de l'effectif si elle est spécifiée.

 

 

• à l'heure - stagiaire

 

On calcule le cumul des heures-stagiaires financées effectuées par les stagiaires inscrits à la convention pour la session et pris en compte dans l'effectif, sur la période d'effet de la convention. Si ce total est supérieur au nombre d'heures-stagiaires prévu à la convention, en tenant compte éventuellement du seuil d'attribution totale, le montant total prévu est considéré comme dû. Sinon, on calcule un montant dû en multipliant le cumul des heures - stagiaires de la convention par le taux de l'heure-stagiaire indiqué à la convention.

 

Remarques :

• Ce calcul est fait :

 - soit pour les heures centre et les heures entreprise, si des taux différents ont été indiqués

 - soit pour toutes les heures si un taux global a été indiqué.

 

• Les heures-stagiaires peuvent ou non prendre en compte les heures d'absence et d'absence compensée, en fonction de ce qui est indiqué dans les rubriques Heures d'absences comptées, heures d'absences compensées comptées

 

 

• à l'heure - groupe

 

2 cas de figures sont gérés : avec ou sans effectif minimum.

 

à l'heure-groupe sans effectif minimum:

 

Le montant dû est calculé en multipliant le nombre d'heures-groupe (c'est-à-dire le nombre d'heures centre financées planifiées sur la période d'effet de la convention) par le taux de l'heure-groupe, ce montant étant plafonné au montant prévu à la convention en tenant compte éventuellement du seuil d'attribution totale.

 

Remarque : dans ce cas le seuil d'attribution est donné en % du nombre d'heures-groupe prévu

 

à l'heure - groupe avec effectif minimum:

 

Cet effectif minimum doit être indiqué dans la rubrique Effectif financé.

Dans ce cas, la règle est la suivante: on calcule le nombre de stagiaires inscrits à la convention pour la session et pris en compte dans l'effectif. Si ce nombre est supérieur à l'effectif minimum prévu (en tenant compte éventuellement d'un seuil d'attribution totale), alors le montant dû est calculé comme dans le cas précédent.

Par contre, si l'effectif minimum n'est pas atteint, le montant réalisé est pondéré par l'effectif réellement atteint.

 

Exemple :

La convention prévoit 560 heures - groupe, au taux de 55 €, soit 30 800 €, avec un effectif minimum de 20 et un seuil d'attribution de 90%.

Le nombre de stagiaires est finalement de 17; 585 heures ont été planifiées en centre.

Le montant dû est calculé comme suit :

17 est inférieur à 90% de 20 (18), donc le montant est égal à :

585 * 55 * (17/20)  =   27 348,75 €

 

• à l'effectif

 

On calcule le nombre de stagiaires inscrits à la convention pour la session et pris en compte dans l'effectif. Si ce nombre est supérieur à l'effectif financé prévu (en tenant compte éventuellement d'un seuil d'attribution totale), alors le montant prévu est considéré comme dû. Sinon, le montant réalisé est pondéré par l'effectif réellement atteint.

 

Exemple :

La convention prévoit un effectif de 20 et un seuil d'attribution de 90%, pour un montant global de 30 000 €.

Le nombre de stagiaires est finalement 17.

Le montant dû est calculé comme suit:

17 est inférieur à 90% de 20 (18), donc le montant est égal à :

30 000 * (17/20)  =   25 500 €

 

Remarque : dans ce cas le seuil d'attribution est donné en % de l'effectif prévu

 

 

• autre

 

Aucun calcul n'est possible. On se contente de cumuler les montants de réalisation saisis pour la convention.