Fiches pratiques > Fiches pratiques : le plan d'évaluation > Modifier un plan avec ou sans avenant

En plus des éléments fournis dans cette fiche pratique, vous pouvez consulter des informations complémentaires dans la rubrique Aide en ligne du site support du CNERTA.

Les modifications autorisées doivent rester en cohérence avec le référentiel de RefEA. Ce que vous pouvez modifiez sur un plan d'évaluation dépend de son statut (en cours de modification, validé...).

Dans certains cas, vous pouvez avoir besoin de créer un avenant au plan.

menu : Organisation > Plan d'évaluation

profils : Chef d'établissement, Gestionnaire administratif, Prof. coordonnateur

Quelles modifications nécessitent un avenant ?

Le tableau ci-dessous présente la liste des éléments nécessitant un avenant pour être modifiés lorsque le plan est validé.

Élément du plan validé		Modification sans avenant	Modification avec avenant obligatoire
Plan	Paramétrer le plan	oui
	Modifier le libellé du plan	oui
Fiches épreuves	Ajouter ou supprimer	non	oui
ECCF	Ajouter ou supprimer	non	oui
Situations d'évaluation	Ajouter ou supprimer	non	oui
	Modifier : ·Date prévisionnelle ·Date définitive décalée de moins de 15 jours ·Saisir date définitive ·Durée d'évaluation ·Données non obligatoires	oui
	Modifier : ·Date définitive décalée de plus de 15 jours ·Date définitive passée	non	oui
Commentaires	Ajouter ou modifier	oui
Prof.coordo. et évaluateurs	Ajouter ou supprimer	oui
	Modifier (principal ou suppléant)	oui
Apprenants	Rattacher ou détacher	oui
	Personnaliser le plan	oui
	Gérer les enseignements	oui

Quand peut-on modifier des données sur un plan ?

Statut du plan	Les données sont-elles modifiables ?	Saisie les notes
Création	modifiable	impossible
Modification	modifiable	impossible
Attente CE	non modifiable	impossible
Refus CE	modifiable	impossible
Attente jury	non modifiable	impossible
Refus jury	modifiable	impossible
Validation	modifiable, Pour les données nécessitant un avenant, vous devez créer un avenant.	possible
Avenant	modifiable	impossible
Avenant modification	modifiable	impossible
Avenant attente CE	non modifiable	impossible
Avenant refus CE	modifiable	impossible
Avenant attente jury	non modifiable	impossible
Avenant refus jury	modifiable	impossible
Avenant validation jury	modifiable, Pour les données nécessitant un avenant, vous devez créer un nouvel avenant.	possible

Contraintes

•Les modifications sur les situations d’évaluation sont impossibles lorsque des notes sont saisies sur l’ECCF correspondant ;

•Si la date de réalisation d’une situation d’évaluation est passée, la modification est possible avec création d’un avenant automatique ;

•Si la date de réalisation d'une situation d'évaluation est saisie mais pas encore passée, la modification est possible. Si la date de réalisation est décalée à plus de 15 jours, la modification est possible avec création d’un avenant automatique ;

•Un commentaire peut être modifié ou supprimé uniquement par son auteur ;

•Les profils permettant d'effectuer un commentaire (selon le statut du plan) sont : Gestionnaire administratif, Chef d'établissement, Professeur coordonnateur, Président adjoint de jury ;

•Lorsqu'un avenant est en préparation, modification ou attente, la saisie des résultats obtenus est impossible.