Reconduction des T.A.
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Les reconductions sont réalisées à partir de l'exercice N vers l'exercice N+1 à partir du 1er décembre.
Sélectionnez le module Début/Fin Exercice
du menu Fichier, puis Début/Fin Exercice, Reconductions, Taxe
.
L'écran suivant s'affiche :
Pour reconduire une ou plusieurs Taxes :
⇨Sélectionnez la (les) Taxes. Vous pouvez alors :
•les reconduire sans report d'antériorité la (les) taxe(s) :
✓ le montant initial saisi lors de la création de votre TA est repris :
- la taxe passe en couleur verte,
- la case reconduite est cochée.
•mettre en attente la (les) Taxe(s): la taxe ne sera pas reconduite.
⇨Validez vos reconductions en enregistrant la fenêtre.
Le code Taxe d'Apprentissage fourni par le CNERTA est reconduit automatiquement, vous n'avez à reconduire que ceux que vous avez créés.
Les T.A. reconduites se retrouvent à l'état de préparation sur l'exercice N+1 (Suivis
, Taxe d'Apprentissage, En cours
) :
➢Vous devez les valider pour pouvoir les utiliser en saisies de pièces,
➢Vous devez saisir un nouveau compte sur l'exercice N+1 si celui affecté sur N n'existe pas dans la nomenclature de l'établissement.