Chap. 05 - Début et Fin d'Exercice > Les opérations de clôture

Les reconductions sont faites sur le centre à partir de l'exercice N vers l'exercice N+1.

Les reconductions sont possibles tant que l'exercice N+1 n'est pas clôturé.

Cette reconduction est accessible à partir du 1er Décembre et pendant tout l'exercice N+1. Elle est possible seulement si l'ordonnateur a lancé la clôture des RA et DM.

Pour reconduire les R.A. d’un exercice sur l’autre, le Centre Constitutif opère par sélection sur la liste des R.A..

Les règles de gestion sont les suivantes :

➢l’entête de la R.A est dupliquée de l’exercice N vers l’exercice N+1,

➢les montants sont inchangés,

➢la structure de suivi est dupliquée pour le nouvel exercice,

➢les montants d’exercices antérieurs pour le nouvel exercice, contiennent le cumul des montants de tous les exercices antérieurs.

Une fois la R.A. reconduite, elle doit être validée par l'ordonnateur, puis par l'agent comptable. Elle peut ensuite faire l’objet de transactions sur le nouvel exercice.

Il n’y a pas de contrôle sur les comptes de recette de la R.A. lors de la reconduction. Ce contrôle sera fait lors de l’émission de titre de régularisation.

Reconduction des A.R.S.

Cette reconduction est accessible à partir du 1er Décembre et pendant tout l'exercice N+1.

Pour reconduire les A.R.S. d’un exercice sur l’autre, le Centre Constitutif opère par sélection sur la liste des A.R.S..

Les règles de gestion sont les suivantes :

➢l’entête de l'A.R.S est dupliquée de l’exercice N vers l’exercice N+1.

➢les montants sont inchangés,

➢la structure de suivi est dupliquée pour le nouvel exercice, avec ou sans report des montants d’exercice antérieur (le type de reconduction dépend du paramétrage du centre).

Pendant la période de transition entre deux exercices, une ARS peut faire l’objet de transactions sur ces deux exercices. Le système effectue les synchronisations nécessaires.

Reconduction des Taxes d'Apprentissage

Cette reconduction est accessible à partir du 1er Décembre et pendant tout l'exercice N+1.

Pour reconduire les T.A. d’un exercice sur l’autre, le Centre Constitutif opère par sélection sur la liste des T.A.

Les règles de gestion sont les suivantes :

➢l’entête de la T.A. est dupliquée de l’exercice N vers l’exercice N+1,

➢la structure de suivi est dupliquée pour le nouvel exercice, sans report des montants d’exercice antérieur.