La reconduction des RA, ARS et Taxes d'apprentissage
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Les reconductions sont faites sur le centre à partir de l'exercice N vers l'exercice N+1.
Les reconductions sont possibles tant que l'exercice N+1 n'est pas clôturé.
Pour reconduire les R.A. d’un exercice sur l’autre, le Centre Constitutif opère par sélection sur la liste des R.A..
Les règles de gestion sont les suivantes : ➢l’entête de la R.A est dupliquée de l’exercice N vers l’exercice N+1, ➢les montants sont inchangés, ➢la structure de suivi est dupliquée pour le nouvel exercice, ➢les montants d’exercices antérieurs pour le nouvel exercice, contiennent le cumul des montants de tous les exercices antérieurs.
Il n’y a pas de contrôle sur les comptes de recette de la R.A. lors de la reconduction. Ce contrôle sera fait lors de l’émission de titre de régularisation. |
Pour reconduire les A.R.S. d’un exercice sur l’autre, le Centre Constitutif opère par sélection sur la liste des A.R.S..
Les règles de gestion sont les suivantes : ➢l’entête de l'A.R.S est dupliquée de l’exercice N vers l’exercice N+1. ➢les montants sont inchangés, ➢la structure de suivi est dupliquée pour le nouvel exercice, avec ou sans report des montants d’exercice antérieur (le type de reconduction dépend du paramétrage du centre).
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Pour reconduire les T.A. d’un exercice sur l’autre, le Centre Constitutif opère par sélection sur la liste des T.A.
Les règles de gestion sont les suivantes : ➢l’entête de la T.A. est dupliquée de l’exercice N vers l’exercice N+1, ➢la structure de suivi est dupliquée pour le nouvel exercice, sans report des montants d’exercice antérieur. |