Le statut des pièces
<< Click to Display Table of Contents >> Navigation : ANNEXE > Le statut des pièces |
Les pièces cocwinelle ont différents statuts suivant leur évolution.
Pour suivre cette évolution, un système de code + libellé a été mis en place:
code Libellé du statut
PC En préparation centre : la pièce n'a pas été transmise à l'ordonnateur et peut encore être modifiée ou supprimée sur le centre.
DC Dégagé par le centre : l'engagement a été liquidé par le centre. L'ordonnateur n'a pas encore validé la liquidation ou le centre n'a pas transmis la pièce.
DE Dégagement volontaire : la pièce a été dégagée volontairement pour ne plus être utilisée par la suite.
DP Dégagé partiellement : au moins une ligne de l'engagement a été soldée par une ligne de liquidation.
SC Suppression centre : la pièce a été supprimée sur le centre avant sa transmission à l'ordonnateur.
VD Engagement valide : l'engagement peut être utilisé en liquidation, de façon globale ou partielle.
DO Dégagé par l'ordonnateur : l'engagement est liquidé totalement.
VO Valide pour l'ordonnateur : la pièce est validée par l'ordonnateur mais n'a pas encore été prise en charge par votre agent comptable.
VC Attente validation CO : l'ordonnateur doit valider la pièce.
MO Modification demandée par CO : l'ordonnateur demande au centre d'apporter une modification à la pièce.
AO Attente mise par CO : l'ordonnateur a mis cette pièce en attente pour la traiter ultérieurement.
RO Refusé par CO : l'ordonnateur à refusé la pièce saisie par le centre.
RT Rejet AC à valider : la pièce est refusée par l'agent comptable mais l'ordonnateur doit accepter ce refus ou réquisitionner cette pièce.
QO Réquisitionné (par CO) : L'ordonnateur a réquisitionné un mandat refusé par l'agent comptable.
AA Attente (AC) : l'agent comptable a mis cette pièce en attente pour la traiter ultérieurement.
VA Validé (AC) : la pièce a été prise en charge par l'agent comptable.
VP Validé provisoire (AC): La pièce n'est pas passée en validation finale
RA Rejeté : la pièce est refusée par l'agent comptable et l'ordonnateur a accepté ce refus.