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<< Click to Display Table of Contents >> Navigation : CHAPITRE 15 - La Gestion du BIC IBAN > Les virements SEPA |
Ce chapitre est plus détaillé dans le module destiné à l’agent comptable, cependant il est intéressant de savoir que suite à la saisie de la référence bancaire, le système sait déterminer si un virement peut-être fait en zone SEPA.
En règle générale, tous les paiements dont la référence bancaire à un code pays FR (sauf NC et PF) et ceux de la zone Europe peuvent être envoyés dans un virement SEPA qui répond à la nouvelle norme.
Code Pays BIC |
Mode règlement |
Virement SEPA |
FR (France) |
A, B, C, E, F, 1, 2, 3, 5 et 6 |
Oui |
NC/PF (Nouvelle Calédonie / Polynésie Fr.) |
A, B, C, E, F, 1, 2, 3, 5 et 6 |
Non |
DK (Exemple : Danemark) |
D et 4 |
Oui |
MS (Exemple : Moscou) |
D et 4 |
Non |