Consultation des mandats & Lignes de détail

<< Click to Display Table of Contents >>

Navigation :  CHAPITRE 5 - Gestion des dépenses > Consultation et édition des pièces > historique des mandats avec lignes de détail >

Consultation des mandats & Lignes de détail

 

Pour accéder à la consultation des mandats & lignes de détails, vous devez entrer dans le module des dépenses.

Cliquez ensuite sur i_histo mdt et ligne détail ou sélectionner l'option " Consultation / Édition des pièces / Historique des Mandats avec lignes de détail " du menu Dépenses.

 

menu dépenses_cete_histo des mandats et lignes

 

Cette option permet la consultation des lignes de détail des mandats de l'exercice en cours. Vous visualisez ici :

 - Le numéro de bordereau du mandat,

 - Le numéro du mandat,

 - Le statut du mandat,

 - S'il s'agit d'une cession interne,

 - Le numéro de la facture,

 - Le tiers fournisseur,

 - Le montant total du mandat,

 - Le reste à payer,

 - Le centre concerné,

 - Le type de ligne (mandat, ré imputation ou ORVT),

 - Le compte budgétaire,

 - L'objet de la ligne,

 - L'origine de financement et le numéro d'OF,

 - Le montant de la ligne,

 - Le montant imputé sur le compte budgétaire,

 - Le montant de TVA récupérable,

 - Le montant Hors Taxe,

 - Le montant de TVA,

 - Le montant TTC,

 - Le montant des intérêts moratoires,

 - Si la ligne du mandat est soumise à TVA ou non,

 - Le pourcentage de TVA récupérable,

 - La TVA à déclarer,

 - Le numéro du titre de régularisation du mandat s'il est concerné par la taxe d'apprentissage ou une RA,

 - La clé CSA,

 - Le Numéro et code du marché,

 - Le libellé du lot du marché,

 - Le statut de la ligne de détail du mandat,

 - La référence Cocwinelle du tiers de facturation,

 - La date de facturation,

 - L'objet du mandat,

 - La date du mandatement,

 - La date du dernier paiement effectué sur le mandat,

 - Le montant reversé si la ligne du mandat fait l'objet d'un ORVT,

 - Le tiers de règlement,

 - La date du rejet si le mandat est rejeté,

 - L'objet du rejet,

 - Le nom de l'utilisateur qui a réalisé la prise en charge,

 - La date de prise en charge.