L’IBAN, ou numéro de compte bancaire international, fait l’objet d’une norme internationale (ISO 13616) dont SWIFT assure le rôle d’autorité d’enregistrement.
Cet identifiant, construit comme un système d’enveloppe autour des identifiants nationaux, se compose toujours des 3 éléments suivants :
➢Un code pays (sur 2 caractères issus de la norme ISO 3166), permettant d’identifier le pays où est localisé le compte bancaire ;
➢Une clé de contrôle à deux chiffres, permettant de vérifier la validité de l’ensemble
➢L’identifiant national du compte, également appelé BBAN (pour « Basic Bank Account Number »), d’une longueur variable selon le pays, c’est-à-dire le RIB pour la France (sur 23 caractères, donc y compris la clé RIB).
Il convient également de noter que :
➢L’IBAN comprend un maximum de 34 caractères alphanumériques et a une longueur propre à chaque pays (tous les IBAN d’un même pays ont la même longueur),
➢Un IBAN français comporte une longueur de 27 caractères.
Le BIC (Business Identifier Code, antérieurement « Bank Identifier Code ») permet d’identifier une banque, quel que soit le pays où elle est implantée. Il s’agit du seul identifiant d’un établissement bancaire au niveau international.
La prise en charge des virements SEPA impacte différents modules dans Cocwinelle :
✓La saisie des références de règlement dans la fiche du tiers,
✓Le paiement de mandat et le paiement divers : le système contrôle que la références bancaires comportent bien un IBAN (sauf pour le mode de règlement G ou 9).
✓La prise en charge de mandat : pour ne pas alourdir la procédure de prise en charge, aucune vérification d’existence d’IBAN n’est faite à ce niveau. Cependant, à la sélection d’une autre référence bancaire, le système ne propose que les références possédant un IBAN.
✓La gestion des virements.