Le nombre de stagiaires est calculé à partir des stagiaires adultes inscrits à des sessions sur une période appartenant à l'exercice comptable étudié.

 

Le nombre d'heures stagiaires est calculé à partir des cumuls d'heures stagiaires de ces stagiaires sur l'année, en fonction du paramétrage de l'enquête.

 

Ces nombres sont ensuite répartis suivant les critères suivants :

- type de stagiaires (fiche participation à une session, rubrique Statut nomenclature DIRECCTE)

- niveau de la formation dispensée (pour les formations hors référentiel du MAP, fiche formation; pour les formations liées à un référentiel du MAP, l'information est donnée par le référentiel choisi dans la fiche formation)

- spécialité de formation (pour les formations hors référentiel du MAP, fiche formation; pour les formations liées à un référentiel du MAP, l'information est donnée par le référentiel choisi dans la fiche formation)

 

Stagiaires formés pour le compte d'un autre organisme de formation : il s'agit des stagiaires et des heures - stagiaires concernés par une convention de sous-traitance pendant l'année étudiée. Pour les sessions avec saisie d'effectif, on prendra en compte en priorité le nombre d'heures-stagiaires centre saisies sur l'origine de financement "sous-traitance", à défaut le cumul des saisies sur les conventions ayant cette origine de financement.

 

Votre organisme confie la formation des stagiaires à un autre organisme de formation: il s'agit des stagiaires et des heures - stagiaires appartenant à une formation entièrement ou partiellement sous-traitée (voir fiche formation). Dans le cas d'une formation partiellement sous-traitée, on compte les heures stagiaires passées dans des UEF sous-traitées (voir fiche UEF).

 

Formés par votre organisme pour son propre compte: il s'agit des stagiaires ne suivant pas une formation entièrement sous-traitée, et n'étant pas concernés par une convention de sous-traitance.

 

En cas de sous-traitance partielle, un même stagiaire peut être compté à la fois dans Formés pour votre propre compte et Votre organisme confie la formation...

 

Cas particulier important:

 

Pour toutes les sessions de formation pour lesquelles vous avez saisi un effectif, les données du bilan sont calculées comme suit:

 

• les effectifs saisis sont pris en compte; ils sont classés dans "Autres" pour la répartition par Type de stagiaires de l'organisme, et classés correctement par niveau et spécialité;

• les heures stagiaires centre sont celles qui ont été saisies sur l'année pour l'enquête FPC

• les heures stagiaires entreprise sont estimées : elles sont obtenues en multipliant l'effectif par le nombre d'heures en entreprise de la session dans l'année ; elles sont classées comme les effectifs;

• le nombre d'heures de la session dans l'année est:

- soit celui saisi dans la fenêtre de saisie des effectifs par session;

- soit déduit du planning;

- soit, si la formation est dans l'année, c'est le nombre d'heures prévu pour la session.