Convention : règles de calcul de la subvention
Une convention peut concerner une ou plusieurs sessions de formation.
Afin d'indiquer la ou les sessions de la convention, il faut se placer sur la convention dans la partie haute de la liste, cliquer dans la partie basse, puis choisir Ajouter.
Vous accédez à la fiche suivante :
On vous demande tout d'abord d'indiquer la session concernée par la convention. Vous pouvez indiquer le N° de cycle, c'est-à-dire l'identifiant de cette session chez le financeur.
• Les autres rubriques vous permettent de donner les informations nécessaires au calcul de la subvention, proposé dans le module Suivi financier :
• Nombre d'heures - stagiaires et taux de l'heure-stagiaire
• Nombre d'heures-groupe et taux de l'heure-groupe
• Seuil pour attribution totale
• Heures d'absences comptées, heures d'absences compensées comptées