Identification :
Centre : numéro du centre qui crée l'A.R.S.
N° A.R.S : il s’agit du numéro interne au système, attribué dès la préparation de l'A.R.S. La numérotation est unique dans l’établissement, et continue d’un exercice sur l’autre.
Code : code a saisir
Référence : à saisir par l'utilisateur (ex : n° de la convention)
Libellé : vous permet de saisir le libellé précis de l'A.R.S (35 caractères maximum)
Modalités :
Contrôle dispo : ce contrôle est défini lors de la création du centre. Il sera Facultatif, Obligatoire ou Inactif.
Soumis tva : option définie également lors de la création du centre
Taux tva initial : taux de tva utilisé pour le calcul du TTC de l'A.R.S à sa création
Mnt frais généraux : vous pouvez faire une réserve sur le disponible en vue des frais généraux (présentation des OF). Ce montant est une aide pour le suivi du disponible de l'A.R.S.
Statut :
Statut : vous indique le statut de l'A.R.S
Modifiable utilisateur : renseigné par le cnerta.
Date de début : pour la reprise de RA des exercices antérieurs, saisir la date
Date de solde : saisir la date de clôture de l'A.R.S.
Montants initiaux :
H.T. : saisir le montant HT de l'A.R.S ( ex : montant de la convention)
T.V.A : taux de tva utilisé pour le calcul du TTC
T.T.C : montant HT + TVA (si différent de 0)
Evolution :
Montant ht avenants inclus : repris des exercices antérieurs