Saisie avec une clé CSA pluri-annuelle

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Saisie avec une clé CSA pluri-annuelle

 

sgn_mainindex_select Ajoutez i_ajouter à la liste des lots une clé CSA préablablement saisie. Les montants prévisionnels sont à saisir.

 

sgn_attention Si le marché est passé sur plusieurs années et que la clé CSA référencée sur le composant du lot est autorisée en suivi sur plusieurs années, vous devez saisir un montant total HT pour cette clé.

 

x_marché_csa_pluriannuelle

 

sgn_important Les dates de début et fin de marché régissent la gestion des montants prévisionnels.

 

sgn_attention Le contrôle de dépassement est réalisé sur le montant HT saisi.

 

Exemples pour un seuil de 90 000 sur une clé CSA :

 

sgn_cocheverteMarché sur 3 ans pour la clé CSA pluri-annuelle passée pour :

230 000 HT -> pendant ces 3 ans il est impossible de dépasser ce montant au cours des dépenses sur les exercices . Il est impossible d’utiliser la clé CSA en dehors du marché formalisé pendant ces 3 ans.

70 000 HT -> pendant ces 3 ans il est impossible de dépasser ce montant. En revanche, il est possible de dépenser sur la clé CSA sans marché formalisé à hauteur du seuil de cette clé CSA (soit 90 000 – 70 000 = 20 000 HT).

 

sgn_cocheverteMarché sur 1 an pour une clé CSA pluri-annuelle passée pour :

100 000 HT -> Pendant cette année, il est impossible de dépasser ce montant sur ce marché. Il est impossible d’utiliser la clé CSA en dehors du marché formalisé.

50 000 HT -> Pendant cette année, il est impossible de dépasser ce montant. Il est possible de saisir sur la clé CSA sans marché formalisé à hauteur du seuil de cette clé CSA (soit 90 000 – 50 000 = 40 000 HT).