Caractéristiques d'un Marché Formalisé

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Caractéristiques d'un Marché Formalisé

 

sgn_flèchemoitiépleineRéférence du marché formalisé

 

sgn_cocheverteN° Marché : attribué par le système lors de la création.

sgn_cocheverteRéférence : à saisir (exemple : référence du contrat passé pour ce marché).

sgn_cocheverteLibellé : à saisir (35 caractères maximum).

sgn_cocheverteCréé en : indique l'exercice budgétaire de création du marché.

sgn_cocheverteDate de début : saisir la date de début du marché (vous pouvez saisir une date antérieure à l'exercice).

sgn_cocheverteDate de fin : saisir la date de fin du marché (la valider par Entrée).

sgn_cochevertePremier exercice : initialisé en fonction de la date de début .

sgn_cocheverteDernier exercice : initialisé en fonction de la date de fin.

sgn_cocheverteMarché sur plusieurs exercices : coché en fonction des dates de début et fin de marché.

sgn_important Ces dates de début et fin de marché régissent la gestion des montants prévisionnels.

 

sgn_flèchemoitiépleineListe des lots du marché formalisé

 

sgn_cocheverteN° : attribué par le système lors de la création.

sgn_cocheverteLibellé du lot : à saisir (35 caractères maximum).

sgn_cocheverteClés CSA : sélectionnez x_selecte_code une clé CSA préalablement saisie.

sgn_cocheverteLibellé clé CSA : renseigné en fonction de la clé CSA sélectionnée.

sgn_cocheverteInformation : indique si la clé est utilisée ou non sur des pièces.

 

sgn_flèchemoitiépleineMontants prévisionnels correspondants au lot

 

sgn_cocheverteN° : correspond au N° du lot.

sgn_cocheverteExercice : affichage automatique en fonction des dates de début et fin du marché (antérieur, tous pour une clé CSA pluri-annuelle, années de l'exercice pour une clé CSA annuelle).

sgn_cocheverteHT : à saisir. Le contrôle de dépassement est réalisé sur ce montant.

sgn_cocheverteTVA : montant de la tva à saisir à titre indicatif.

sgn_cocheverteTTC : calculé par le système.

sgn_cocheverteN° Clé CSA : affichage automatique en fonction de la sélection de la Clé CSA.

sgn_cocheverteHT antérieur Mandaté : à saisir uniquement si le marché à débuter avant exercice budgétaire (date début marché).

sgn_cocheverteTVA antérieure : à saisir à titre indicatif uniquement si le marché à débuter avant exercice budgétaire (date début marché).

sgn_cocheverteHT antérieur : calculé par le système.

sgn_cocheverteTTC antérieur : calculé par le système.

 

sgn_flèchemoitiépleineTotal du marché formalisé

 

sgn_cocheverteTotal HT : total HT des montants prévisionnels des lots du marché (HT + HT antérieur).

sgn_cocheverteTotal TVA : total TVT des montants prévisionnels des lots du marché (TVA + TVA antérieur).

sgn_cocheverteTotal TTC : total TTC des montants prévisionnels des lots du marché (TTC + TTC antérieur).