Caractéristiques d'un Marché Formalisé
<< Click to Display Table of Contents >> Navigation : CHAPITRE 10 - Les Marchés > Les marchés formalisés > Caractéristiques d'un Marché Formalisé |
Référence du marché formalisé
N° Marché : attribué par le système lors de la création.
Référence : à saisir (exemple : référence du contrat passé pour ce marché).
Libellé : à saisir (35 caractères maximum).
Créé en : indique l'exercice budgétaire de création du marché.
Date de début : saisir la date de début du marché (vous pouvez saisir une date antérieure à l'exercice).
Date de fin : saisir la date de fin du marché (la valider par Entrée).
Premier exercice : initialisé en fonction de la date de début .
Dernier exercice : initialisé en fonction de la date de fin.
Marché sur plusieurs exercices : coché en fonction des dates de début et fin de marché.
Ces dates de début et fin de marché régissent la gestion des montants prévisionnels.
Liste des lots du marché formalisé
N° : attribué par le système lors de la création.
Libellé du lot : à saisir (35 caractères maximum).
Clés CSA : sélectionnez une clé CSA préalablement saisie.
Libellé clé CSA : renseigné en fonction de la clé CSA sélectionnée.
Information : indique si la clé est utilisée ou non sur des pièces.
Montants prévisionnels correspondants au lot
N° : correspond au N° du lot.
Exercice : affichage automatique en fonction des dates de début et fin du marché (antérieur, tous pour une clé CSA pluri-annuelle, années de l'exercice pour une clé CSA annuelle).
HT : à saisir. Le contrôle de dépassement est réalisé sur ce montant.
TVA : montant de la tva à saisir à titre indicatif.
TTC : calculé par le système.
N° Clé CSA : affichage automatique en fonction de la sélection de la Clé CSA.
HT antérieur Mandaté : à saisir uniquement si le marché à débuter avant exercice budgétaire (date début marché).
TVA antérieure : à saisir à titre indicatif uniquement si le marché à débuter avant exercice budgétaire (date début marché).
HT antérieur : calculé par le système.
TTC antérieur : calculé par le système.
Total du marché formalisé
Total HT : total HT des montants prévisionnels des lots du marché (HT + HT antérieur).
Total TVA : total TVT des montants prévisionnels des lots du marché (TVA + TVA antérieur).
Total TTC : total TTC des montants prévisionnels des lots du marché (TTC + TTC antérieur).