Saisie avec une clé CSA annuelle

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Saisie avec une clé CSA annuelle

 

sgn_mainindex_select Ajoutez i_ajouter à la liste des lots une clé CSA préablablement saisie. Les montants prévisionnels sont à saisir.

 

sgn_attention Si un marché est passé sur plusieurs années et que la clé CSA n’est pas autorisée en suivi pluri-annuel, vous devez saisir, pour chaque exercice, le montant prévu des dépenses sur les clés CSA (définies par exercice) de même racine.

 

x_marché_csa_annuelle

 

sgn_important Les dates de début et fin de marché régissent la gestion des montants prévisionnels.

 

sgn_attention Le contrôle de dépassement est réalisé sur le montant HT saisi par exercice.

 

Exemples pour un seuil de 90 000 sur une clé CSA :

 

sgn_cocheverteMarché sur 3 ans pour une clé CSA annuelle passé pour :

2003 / 100 000 HT

2004 / 70 000 HT

2005 / 50 000 HT

 

100 000 HT -> Pendant cette année 2003, il est impossible de dépasser ce montant. Il est impossible d’utiliser la clé CSA en dehors du marché formalisé.

70 000 HT -> Pendant cette année 2004, il est impossible de dépasser ce montant. Il est possible de saisir sur la clé CSA sans marché formalisé jusqu'à hauteur du seuil de la clé CSA (soit 90 000 – 70 000 = 20 000 HT).

50 000 HT -> Pendant cette année 2005, il est impossible de dépasser ce montant. Il est possible de saisir sur la clé CSA sans marché formalisé jusqu'à hauteur du seuil de la clé CSA (soit 90 000 – 50 000 = 40 000 HT).

 

sgn_cocheverteMarché sur 1 an  pour une clé CSA annuelle passée pour :

2003 / 50 000 HT ou 120 000 HT

 

50 000 HT -> Pendant cette année, il est impossible de dépasser ce montant. Il est possible de saisir sur la clé CSA sans marché formalisé à hauteur du seuil de cette clé CSA (soit 90 000 – 50 000 = 40 000 HT).

120 000 HT -> Pendant cette année, il est impossible de dépasser ce montant sur ce marché. Il est impossible d’utiliser la clé CSA en dehors du marché formalisé.