Les reconductions sont faites sur le centre à partir de l'exercice N vers l'exercice N+1.
Reconduction des R.A.
Cette reconduction :
est accessible à partir du 1er Décembre,
est possible seulement si l'ordonnateur a lancé la clôture des RA/DM.
Pour reconduire les R.A. d’un exercice sur l’autre, le Centre Constitutif opère par sélection sur la liste des R.A.:
Pour les R.A. reconduites, les montants sont gérés comme suit :
l’entête de la R.A est dupliquée de l’exercice N vers l’exercice N+1. Les
montants sont inchangés.
la structure de suivi est dupliquée pour le nouvel exercice. Les montants d’exercices antérieurs pour le nouvel exercice, contiennent le cumul des montants de tous les exercices antérieurs.
Une fois la R.A. reconduite, elle doit être validée par l'ordonnateur, puis par l'agent comptable. Elle peut ensuite faire l’objet de transactions sur le nouvel exercice.
Il n’y a pas de contrôle sur les comptes de recette de la R.A. lors de la reconduction. Ce contrôle sera fait lors de l’émission de titre de régularisation.
Reconduction des A.R.S.
Cette reconduction est accessible pendant tout l'exercice N+1.
Pour reconduire les A.R.S. d’un exercice sur l’autre, le Centre Constitutif opère par sélection sur la liste des A.R.S..
Pour les A.R.S. reconduites, les montants sont gérés comme suit :
l’entête de l'A.R.S est dupliquée de l’exercice N vers l’exercice N+1. Les montants sont inchangés.
la structure de suivi est dupliquée pour le nouvel exercice, avec ou sans report des montants d’exercice antérieur.
Pendant la période de transition entre deux exercices, une ARS peut faire l’objet de transactions sur ces deux exercices. Le système effectue les synchronisations nécessaires.
Reconduction des Taxes d'Apprentissage
Cette reconduction est accessible pendant tout l'exercice N+1.
Pour reconduire les T.A.. d’un exercice sur l’autre, le Centre Constitutif opère par sélection sur la liste des T.A.
Pour les T.A. reconduites, les montants sont gérés comme suit :
l’entête de la T.A. est dupliquée de l’exercice N vers l’exercice N+1. Les montants sont inchangés.
la structure de suivi est dupliquée pour le nouvel exercice, sans report des montants d’exercice antérieur.
Pendant la période de transition entre deux exercices, une T.A. peut faire l’objet de transactions sur ces deux exercices. Le système effectue les synchronisations nécessaires.