Récupérer et traiter les dossiers

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Récupérer et traiter les dossiers

 

Avant d'attaquer le traitement des dossiers Luciole, nous allons nous rappeler du circuit d'un dossier de bourses :

 

1.Les familles déposent les dossiers de demande de bourses dans les établissement et les établissements saisissent les dossiers de demande de bourses dans Fregata,

2.Une fois saisis, les dossiers de demande de bourses sont envoyés de Fregata vers Luciole (c'est vous, établissement instructeur),
icn_info Les dossiers ne sont plus modifiables dans Fregata.

3.Dans Luciole, l'établissement instructeur récupère et traite les dossiers (accord ou rejet du dossier),

4.Après saisie des décisions et envoi des notifications aux familles dans Luciole, l'établissement instructeur communique les décisions aux établissements,

5.A chaque période de liquidation (chaque trimestre), Luciole transmet vers les établissements les montants à payer par élèves pour intégration dans la facturation OGAPI,

6.OGAPI récupère les données de bourses envoyées par Luciole (retour des décisions et du détail des paiements) pour intégration en facturation et Fregata récupère le statut boursier / non boursier des apprenants.

 

Dans cette fiche, nous allons aborder le point 3 : récupérer et instruire les dossiers de bourses. Tout se passe dans le menu Instruction des dossiers ico_instruction_dossiers de Luciole.

 

Récupérer les dossiers de bourses

 

Lorsque les établissements rattachés vous ont transmis les dossiers de bourses (option Publier pour Luciole du module Bourses, les dossiers de bourse dans Fregata), vous devez récupérer ces dossiers dans Luciole :

Se connecter à Luciole sur l'année scolaire concernée, choisir ou non un cycle et/ou un établissement rattaché

icn_explication La saisie d'un cycle et/ou établissement permet de filtrer les dossiers qui sont proposés à l'affichage dans Luciole.

 

Cliquer sur le menu Fichier, Instruction des dossiers ico_instruction_dossiers puis Gestion, Récupération des dossier icone_récupérationdesdossiers, les dossiers en attente de récupération apparaissent

Sélectionner le ou les dossiers que vous souhaitez récupérer puis cliquer sur Édition, Transférer pour instruction icône_transférerpour instruction

Les dossiers sont alors accessibles dans le menu Instruction des dossiers ico_instruction_dossiers Gestion, Traitement des dossiers icone_traitementdesdossiers

 

icn_info Si vous souhaitez limiter la liste aux dossiers répondant à certains critères et que cette sélection n'a pas été faite lors de la connexion, utiliser le filtre icone_filtrer Édition, Outils, Filtrer. Par exemple pour afficher les secondes professionnelles :
tri

 

 

Traiter les dossiers de bourses

 

Menu Instruction des dossiers ico_instruction_dossiers Gestion, Traitement des dossiers icone_traitementdesdossiers

 

La fenêtre de recherche s'affiche, cliquer sur Exécuter pour afficher la liste de tous les dossiers récupérés via l'option Récupération des dossier icone_récupérationdesdossiers ou effectuer une recherche sur un critère de sélection.

 

Se repérer dans la liste

 

icn_info  Une couleur différente indique le stade de traitement d'un dossier de bourse :

En violet : le dossier récupéré n'est pas instruit

En bleu : le dossier est instruit mais aucune décision (accord / rejet) n'est saisie

En vert : le dossier est accordé

En rouge : le dossier est rejeté

En noir : l’apprenant a démissionné Icône_ElèveDémissionnaire ou le dossier a été clôturé.

 

Vérifier les dossiers

 

Sur la liste des dossiers (Menu Instruction des dossiers ico_instruction_dossiers Gestion, Traitement des dossiers icone_traitementdesdossiers), vous devez tous les vérifier :

Ouvrir les dossiers icone_propriétés ou double-cliquer sur sa ligne pour vérifier les données

icn_attention Chaque dossier doit être ouvert et vérifié pour passer à l'étape suivante : l'instruction du dossier.

Le dossier est composé de cinq onglets que vous pouvez modifier, vos modifications redescendront dans Fregata lorsque vous ferez les envois

Des données sur les responsables et apprenants peuvent également être modifiées dans Fregata, vous retrouverez ce détail dans le menu Gestion, Suivi des modifications Libellule/Fregata icone_synchronisation

 

icn_info A ce stade, toutes les données sont modifiables dans Luciole.

 

Instruire les dossiers

 

Vous avez maintenant vérifié tous vos dossiers, l'étape suivante est la validation de l'instruction des dossiers. Vous pouvez le faire individuellement ou par lot.

 

Pour saisir la validation de l'instruction sur un dossier :

Ouvrir icone_propriétés ou double-cliquer sur la ligne du dossier

Saisir la date dans la rubrique Instruit le et faites Entrée

Enregistrer icone_enregistrer, Luciole contrôle les données

Corriger les messages d'erreur, vérifier les messages d'avertissement et fermer le dossier

Le dossier passe en couleur bleue.

 

 

Cela peut être un peu fastidieux en début d'année scolaire donc vous pouvez également saisir la validation de l'instruction sur plusieurs dossiers :

Sélectionner tous les dossiers dont vous voulez valider l'instruction

Cliquer sur Édition, Validation de l'instruction i_validation_instruction

icn_info Tous les menus sont aussi accessibles par le clic droit de votre souris !

Si la validation est faite avec succès, les lignes des dossiers traités passent en couleur bleue et la date d'instruction est renseignée à la date du jour

Si la validation déclenche un message d'avertissement, la date d'instruction est renseignée à la date du jour mais vous devez vérifier le dossier

Si la validation déclenche un message d'erreur, la date d'instruction n'est pas renseignée et vous devez corriger le dossier.

 

icn_attention Après la validation de l'instruction d'un dossier, les critères d'attribution d'une bourse ne sont plus modifiables. Si vous devez apporter des modifications, vous devez réactualiser icône_réactualisationdossier ou réviser (clic droit Révision du dossier) le dossier.
Pour les curieux, c'est expliqué un peu plus bas dans cette fiche dans la rubrique Comment reprendre un dossier.

 

Saisir la décision administrative

 

Vous avez maintenant saisi la date d'instruction sur tous vos dossiers, l'étape suivante est la saisie de la décision dans les dossiers. Vous allez donc accorder ou refuser les dossier et vous pouvez le faire individuellement ou par lot.

 

Pour saisir la décision sur un dossier :

Ouvrir icone_propriétés ou double-cliquer sur la ligne du dossier

Saisir la date dans la rubrique Accordé le si le dossier est accepté et faites Entrée

Saisir la date dans la rubrique Rejeté le si le dossier est rejeté et faites Entrée

Enregistrer icone_enregistrer, Luciole contrôle les données

Corriger les messages d'erreur, vérifier les messages d'avertissement et fermer le dossier

Le dossier passe en couleur verte s'il est accordé, en couleur rouge s'il est rejeté.

 

 

Pour saisir la décision sur plusieurs dossiers :

Sélectionner tous les dossiers de nature bourses sur critères sociaux qui sont instruits dont vous voulez saisir la décision

Cliquer sur Édition, Saisie de la décision i_validation_instruction et saisir la date de la décision

icn_info Tous les menus sont aussi accessibles par le clic droit de votre souris !

Si le dossier est complet et recevable et que le montant calculé sur le dossier est supérieur à 0, le dossier est automatiquement accordé et passe en vert

Si le montant calculé sur le dossier est égal à 0 ou si aucun échelon n’est attribué, le dossier est automatiquement rejeté et passe en rouge

Si le dossier est incomplet ou non recevable et que le montant est supérieur à 0, une erreur s'affiche et la décision n’est pas enregistrée pour le dossier, il reste en bleu.

 

icn_attention Après la saisie de la décision dans le dossier, les critères d'attribution d'une bourse ne sont plus modifiables. Si vous devez apporter des modifications, vous devez réactualiser icône_réactualisationdossier ou réviser (clic droit Révision du dossier) le dossier

 

Comment reprendre un dossier ?

 

Si vous avez besoin d'apporter des modifications à un dossier dont l'instruction a déjà été validée, voire même qui a déjà été accepté ou refusé, vous devez le réactualiser ou le réviser.

 

icn_explication Quelle est la différence entre réactualiser icône_réactualisationdossier ou réviser (clic droit Révision du dossier) le dossier ?
C'est facile, on réactualise avant la validation de la demande de crédit, avant que le dossier soit pris en compte dans un bordereau de liquidation.
On révise si on souhaite conserver un historique des modifications ou si on ne peut pas réactualiser le dossier.

 

icn_explication Concrètement, ça change quoi de réactualiser icône_réactualisationdossier ou réviser (clic droit Révision du dossier) le dossier ?
Si on réactualise, la date de décision et la date d'instruction sont annulées, vous accédez à nouveau en modification sur le dossier initial.
Si on révise, le dossier initial est dupliqué et clôturé, le nouveau dossier dupliqué peut être modifié.

 

Ré-actualiser un dossier

 

Cette action annule l'instruction et la décision administrative, le dossier repasse donc en violet.

Sélectionner le ou les lignes concernées

Cliquer sur Edition, réactualisation du dossier icône_réactualisationdossier

Les dates d'instruction, d'accord ou de rejet du dossier sont annulées. Vous devrez reprendre toutes les étapes de l'instruction après la saisie des modifications.

 

icn_attention Si le dossier a été pris en compte dans un état de liquidation (bordereau) ou si le dossier est pris en compte dans la demande de crédit, alors vous devez réviser le dossier.

 

Réviser un dossier

 

Si vous avez besoin d’apporter des modifications sur un dossier qui ne peut pas être réactualisé, vous devez le réviser.

Faire un clic droit sur la ligne concernée

Sélectionner l'option Révision du dossier

Le dossier initial est dupliqué, ce nouveau dossier est modifiable et passe en violet

Saisir les modifications de ce nouveau dossier puis reprendre toutes les étapes de l’instruction

Le dossier initial est automatiquement clôturé, il passe en noir.

 

icn_info Luciole calcule automatiquement les régularisations sur les versements dans le cas où le dossier a déjà été pris en compte dans un bordereau de liquidation.

 

icn_info Le dossier issu de la révision peut être supprimé, à condition qu’il n’ait pas fait l’objet d’un versement. À ce moment-là, le dossier initial est de nouveau valide.