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A partir des onglets échéancier de recette et de dépense, il est possible de visualiser les pièces comptables rattachées aux différentes lignes ainsi que les montants réellement liquidés.
Il est possible de connaître :
•le N° de la liquidation et de la pièce (Titre et Mandat),
•les montants réalisés pour chaque ligne d’échéancier,
•le montant et la date de recouvrement ou de paiement.
Le traitement réalisé sur les pièces comptables (validation, refus) ne modifie jamais la convention. La convention a été créée et validée donc elle présente toujours ses données saisies. Cependant, il est possible de consulter dans l’échéancier, les opérations comptables qui ont été réalisées.
Rappel : le lien entre les pièces comptables et les conventions est automatique pour les recettes et manuelle pour les dépenses.
Si un titre est refusé par l’agent comptable, il est possible de supprimer le N° du titre qui a été ajouté automatiquement à l'échéancier de recette afin de pourvoir liquider à nouveau la ligne.
Un utilisateur qui a les droits en comptabilité peut ajouter ou changer le n° de titre ou de mandat dans les échéanciers de recette ou de dépense de la convention.
A partir de la liste des conventions de l'utilisateur connecté ⇨Sélectionner la convention, ⇨cliquer sur ⇨cliquer sur l'onglet échéancier recette pour modifier un titre ou sur échéancier dépense pour modifier un mandat, ⇨utiliser l'ascenseur horizontal pour afficher la colonne N° Titre ou N° Mandat,
⇨taper le N° de titre ou de mandat dans la zone correspondant à la ligne de l'échéancier à modifier ou faire F9 pour sélectionner les pièces disponibles.
✓il faut que la convention soit validée, ✓il faut que le titre ou le mandat soit créé par l’ordonnateur et validé, ✓il faut que la pièce soit du même tiers client ou fournisseur que la ligne de l’échéancier.
➢la modification est possible uniquement par un utilisateur qui a les droits en comptabilité, ➢il est impossible de prendre une ligne d’une pièce qui a été déjà sélectionné dans une autre convention, ➢les montants de la ligne de l’échéancier peuvent être différents de ceux de la ligne du titre ou du mandat, ➢la saisie du numéro de la pièce fait référence à une ligne de liquidation. |
pour ouvrir la convention,
Régularisation d'une ligne d'échéancier liquidée
Une convention peut connaître des régularisations, si des paiements sont à reverser. La régularisation se fait en deux temps :
1.mise à jour de l'échéancier (recette ou dépense) pour ajouter la ligne de reversement,
2.création de la pièce comptable (ORVT ou ORDT).
Il est donc possible de faire :
•des réductions pour les lignes d'échéancier de recette déjà titrées,
•des reversements pour les lignes d'échéancier de recette rattachées.
A partir de la liste des conventions de l'utilisateur connecté ⇨sélectionner la convention, ⇨cliquer sur ⇨cliquer sur l'onglet échéancier recette pour effectuer un ORDT ou sur échéancier dépense pour effectuer un ORVT, ⇨cliquer sur ⇨dans la colonne 'N° ligne reversée', indiquer le numéro de la ligne qui est à régulariser, ⇨saisir l'objet, la date prévue de facturation, le montant prévu HT de la réduction (le type de rémunération est repris de la ligne initiale, il peut être modifié) :
Les données comptables sont automatiquement renseignées par celles de la ligne de l’échéancier reversée.
⇨Enregistrer
➢il est impossible de reverser une ligne d’échéancier si la ligne du titre ou du mandat n’a pas été titrée ou mandatée, ➢le montant de la réduction doit être égal ou inférieur à celui de la ligne de l’échéancier reversée, ➢il est possible de faire plusieurs réductions pour une même ligne de titre à hauteur du montant de la pièce. |
La régularisation est prise en compte par une réduction (ordt) ou un reversement (orvt).
Pour les ORDT, au moment de la régularisation, le système vérifie s’il s’agit d’une pièce réalisée sur une convention.
➢le montant de la réduction doit être obligatoirement celui de la réduction dans l’échéancier de la convention, ➢s’il y a plusieurs réductions dans l’échéancier pour une même ligne (assez rare) le système prend la première ligne réduite, ➢le N° de l'ORDT est indiqué sur l'échéancier de recette avec les montants réduits après la préparation et l'envoi du bordereau à l'agent comptable.
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L’enregistrement et les validations des pièces de régularisation sur conventions sont les mêmes que celles des procédures générales en comptabilité.
Un utilisateur qui a les droits en comptabilité peut ajouter ou changer les numéros de régularisation sur les échéanciers.
A partir de la liste des conventions de l'utilisateur connecté ⇨Sélectionner la convention, ⇨cliquer sur ⇨cliquer sur l'onglet échéancier recette pour modifier un titre ou sur échéancier dépense pour modifier un mandat, ⇨utiliser l'ascenseur horizontal pour afficher la colonne N° Ordre de réduction ou N° Ordre de reversement,
⇨taper le N° d'ORVT ou d'ORDT dans la zone correspondant à la ligne de l'échéancier à modifier ou faire F9 pour sélectionner les pièces disponibles.
✓il faut que la convention soit validée, ✓il faut que l’ordre de réduction ou de reversement soit créé par l’ordonnateur et validé.
➢la modification est possible uniquement par un utilisateur qui a les droits en comptabilité, ➢la liste présente uniquement les pièces rattachées aux titres ou mandat correspondant dans l’échéancier, ➢les montants de la ligne de l’échéancier peuvent être différents de ceux des régularisations. |
