Définition des Autres Ressources Suivies

<< Click to Display Table of Contents >>

Navigation :  Chap. 08 - Les Origines de Financement >

Définition des Autres Ressources Suivies

Il s’agit d’un suivi permettant de disposer de fonctionnalités similaires aux ressources affectées, tout en restant dans le cadre du budget de l’établissement où les recettes ne sont pas affectées aux dépenses.

 

Le terme de 'ressource suivie' remplace le terme de 'recette suivie', dans la mesure où le suivi concerne dépenses et recettes, en introduisant optionnellement des prévisions. La modification de ces prévisions se fait au travers d’avenants.

 

La création d'une ARS se fait en centre, elle est valide dès sa création.

 

remarqueRemarques :

les A.R.S. peuvent s’étendre sur plusieurs exercices,

elles sont créées dans un centre mais pourront être accessibles par plusieurs centres, comme indiqué ci-dessous :

le centre peut déclarer l’A.R.S. en accès exclusif ou l’ouvrir à tout l’établissement,

seul le centre d’origine pourra modifier la fiche d’A.R.S., en particulier pour ses prévisions,

si l’A.R.S. est ouverte à tout l’établissement, tout centre peut saisir une pièce en référence à cette A.R.S., le montant de la pièce étant imputé à l’A.R.S.

 

attention En fin d'exercice, le centre reconduit la ou les A.R.S.