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Évolutions :

 

Module Suivis, Taxe d'apprentissage

 

•La saisie et la modification du compte de fonctionnement de la taxe d'apprentissage est possible :

✓lors de l'ajout d'un code Taxe ou

✓lors de la consultation d'un code Taxe (même si le titre de régularisation a déjà été émis).

 

Module Début / Fin exercice, Reconductions Taxe

 

•Lors de la reconduction des taxes d'apprentissage, les comptes de fonctionnement et d'investissement sont réaffectés d'un exercice à l'autre.

 

Module Immobilisation

 

Pour tous les documents liés aux immobilisations, ce sont les comptes d'amortissement et les comptes de passif de l'exercice qui sont pris en compte. Les éditions suivantes sont donc modifiées :

•fiche d'amortissement,

•tableau d'amortissement,

•tableau d'amortissement - récapitulatif.

 

 

Corrections d'anomalies :

 

Module Suivis, Autres Ressources Suivies

 

•Correctif sur la validation des Autres Ressources Suivis lorsque le contrôle des disponibles du centre passe de facultatif à obligatoire,

•Correctif sur les prévisions des ARS reconduite sans antériorité.

 

Module Données de référence, Nomenclature de référence

 

•A partir de l'exercice 2014 pour le compte 28 :

✓Ajout des comptes 28127, 28171 et 28172 (Nomenclature de type M91, M93 et M99),

✓Ajout du compte 2817 (Nomenclature de type M91 et M93),

✓Modification du libellé du compte 2817 : Biens historiques et culturels (Nomenclature de type M99),

 

Module Données de référence, Nomenclature comptable de l'établissement

 

•Tous les comptes 186 et 187 sont des comptes de fonctionnement.