Gestion de la taxe d'apprentissage
<< Click to Display Table of Contents >> Navigation : Chap. 08 - Les Origines de Financement > La Taxe d'apprentissage > Gestion de la taxe d'apprentissage |
Sélectionnez le module Suivis du menu Fichier, puis Suivis, Taxe d'apprentissage, En cours .
La liste des taxes déjà saisies et non validées s'affiche :
⇨Cliquer sur pour ajouter un nouveau code, ⇨Saisir les caractéristiques de la TA : ✓la saisie des champs en jaune est obligatoire, ✓le compte de fonctionnement doit être sélectionné , ✓le compte d'investissement doit être sélectionné , ✓l'ajout d'un partenaire est possible sur l'onglet Tiers, ⇨Après avoir saisi les différentes informations, vous pouvez les enregistrer .
A l'enregistrement, la liste des Taxes en cours est alimentée, vous pouvez alors : •la modifier, •la supprimer, •la valider. |
La modification d'une Taxe d'apprentissage est possible depuis la liste des 'Taxe en cours' si celle-ci est au statut 'En préparation par le centre' et depuis la liste 'Historique Taxe' si celle-ci a été validée.
⇨Sélectionner la Taxe à modifier, ⇨Cliquer sur pour la modifier, ⇨Modifier les critères : ✓la zone Code est modifiable uniquement lorsqu'elle est au statut 'En préparation par le centre', après validation, cette information ne peut plus être modifiée. ✓toutes les autres données peuvent être modifiées. ⇨Enregistrer les modifications. |
Supprimer provoque l'effacement définitif dans la base de données de la (des) ligne(s) sélectionnée(s).
⇨Sélectionner la Taxe à supprimer, ⇨Cliquer sur pour supprimer la Taxe sélectionné,
Le système vous demande de confirmer la suppression : ⇨Valider par . |
Tant qu'une taxe est au statut 'En préparation par le centre', elle ne peut pas être utilisée lors de la création de pièce. Vous devez la passer au statut 'Valide pour l'ordonnateur' :
⇨Sélectionner la Taxe à valider, ⇨Cliquer sur pour la valider.
Vous devez Enregistrer et fermer afin de valider définitivement le nouveau statut. |