Historique des ORVT

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Historique des ORVT

 

sgn_mainindex_selectSélectionnez le module Dépenses i_depense du menu fichier, puis Ordres de reversement, Historique des reversements i_orvthisto.

 

x_orvt_histo

 

sgn_flèchemoitiépleineCet historique vous renseigne sur le statut de l'ORVT et vous permet de ré-éditer i_imprime vos pièces.

 

sgn_flèchemoitiépleine Les colonnes affichées:

 

sgn_cocheverteStatut : indique le statut de l'ORVT.

sgn_cocheverteCentre : numéro du centre qui a créé le mandat.

sgn_cocheverteN° Régularisation : numéro interne au système, attribué dès la préparation de la régularisation. La numérotation est unique dans l’établissement pour toutes les régularisations de dépenses (réimputation et ORVT).

sgn_cocheverteN° Ordre de reversement : numéro interne au système, attribué dès la préparation de l'ORVT. La numérotation est unique dans l’établissement et par exercice.

sgn_cocheverteN° Bordereau ORVT : numéro interne au système, attribué dès la préparation du bordereau. La numérotation est unique dans l’établissement et par exercice. .

sgn_cocheverteN° Mandat : numéro du mandat faisant l'objet de l'ORVT.

sgn_cocheverteTiers Facturé : nom du tiers saisi en création de liquidation.

sgn_cocheverteObjet du reversement : objet saisi en création de l'ORVT.

sgn_cocheverteDate de recouvrement : date à laquelle l'ORVT a été recouvré.

sgn_cocheverteMontant recouvré : montant recouvré par l'agent comptable.

sgn_cocheverteMontant HT : montant HT reversé.

sgn_cocheverteMontant TVA : montant de la TVA calculé selon le taux de TVA.

sgn_cocheverteMontant TTC : montant HT + montant de la TVA.

sgn_cocheverteMontant Imputé : montant TTC de la pièce moins la TVA collectée.

sgn_cocheverteMontant int. moratoires : montant des intérêts moratoires saisis avant 2001.

sgn_cocheverteTVA collectée : montant de la TVA collectée.

sgn_cocheverteN° liquidation : numéro de la liquidation utilisée pour le mandat.

sgn_cocheverteN° contrôle : numéro unique par centre et par exercice.

sgn_cocheverteDate de création : date de création de l'ORVT par le centre.

sgn_cocheverteRefus : objet saisi lors du refus de l'ORVT.

sgn_cocheverteEdité :  coché si l'ORVT a été édité.

sgn_cocheverteUtilisateur qui a créé : nom de l'utilisateur qui a créé l'ORVT.

sgn_cocheverteDate de validation : date de validation par l'ordonnateur.

sgn_cocheverteUtilisateur qui a validé : nom de l'utilisateur qui a validé l'ORVT.

sgn_cocheverteUtilisateur qui a modifié : nom de l'utilisateur qui a modifié l'ORVT.

 

sgn_flèchebleuepleineLignes de l'ordre de reversement :

 

sgn_cocheverteObjet ligne mandat : libellé du détail de la facture.

sgn_cocheverteCompte : compte budgétaire.

sgn_cocheverteOF : numéro OF saisi en création de ligne de liquidation.

sgn_cocheverteCode OF : code OF quand l'OF est égale à 2, 3 ou 4.

sgn_cocheverteHT ligne : montant HT saisi en création de liquidation.

sgn_cocheverteTVA ligne : montant de la TVA calculé selon le taux de TVA.

sgn_cocheverteTTC ligne : montant HT + montant de la TVA.

sgn_cocheverteImputé ligne: montant TTC de la ligne moins la TVA collectée.

sgn_cocheverteTaux TVA ligne : taux saisi à la création de la ligne de liquidation.

sgn_cocheverteN° Ligne initiale : numéro de la ligne initiale qui est à l'origine du reversement. Ce  numéro est important lorsque vous faites une réimputation à partir d'une autre réimputation.

sgn_cocheverteN° ligne liq : numéro de ligne de liquidation dont dépend le reversement.

sgn_cocheverteClé CSA : clé CSA saisie en création de ligne de liquidation ou modifiée par l'ordonnateur.

sgn_cocheverteN° et Code Marché : numéro et code marché saisi en création de ligne de liquidation ou modifié par l'ordonnateur.

sgn_cocheverteLibellé du lot de marché : renseigné en fonction du marché sélectionné

sgn_cocheverteIntérêts moratoires :  montant des intérêts moratoires saisis avant 2001.