Historique des bordereaux d'ordres de reversement

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Historique des bordereaux d'ordres de reversement

 

sgn_mainindex_selectSélectionnez le module Dépenses i_depense du menu fichier, puis Ordres de reversement, Historique des bordereaux.

 

x_orvt_histobord

 

sgn_flèchemoitiépleineVous pouvez éditer i_imprime, à partir de cet écran :

 

x_ed_orvt_histobord

 

sgn_flèchemoitiépleine Les colonnes affichées:

 

sgn_cocheverteStatut : indique le statut du bordereau d'ORVT.

sgn_cocheverteN° Bordereau : numéro interne au système, attribué dès la préparation du bordereau. La numérotation est unique dans l’établissement et par exercice.

sgn_cocheverteDate de création : date de création du bordereau

sgn_cocheverteMontant TTC : montant TTC + montant de la TVA.

sgn_cocheverteMontant imputé : montant TTC de la pièce moins la TVA collectée.

sgn_cocheverteEdité Bord.  Journal : coché si le bordereau journal a été édité.

sgn_cocheverteMontant TTC rejeté : montant total TTC des rejets.

sgn_cocheverteMontant imputé rejeté : montant total imputé des rejets.

sgn_cocheverteIntérêts moratoires rejetés:  montant des intérêts moratoires rejetés saisis avant 2001.

sgn_cocheverteEdité Bord. Transmission : coché si le bordereau de transmission a été édité.

sgn_cocheverteDate édition bord. journal : date d'édition du bordereau journal.

sgn_cocheverteUtilisateur qui a créé : utilisateur qui a créé le bordereau.

sgn_cocheverteIntérêts moratoires :  montant des intérêts moratoires saisis avant 2001.

 

sgn_flèchebleuepleineReversement composants le bordereau :

 

sgn_cocheverteStatut : indique le statut de l'ORVT.

sgn_cocheverteN° ORVT : numéro interne au système, attribué dès la préparation de l'ORVT. La numérotation est unique dans l’établissement et par exercice.

sgn_cocheverteObjet : objet saisi en création de l'ORVT.

sgn_cocheverteDate recouvrement : date à laquelle l'ORVT a été recouvré.

sgn_cocheverteMontant reçu : montant recouvré par l'agent comptable.

sgn_cocheverteMontant HT : montant HT reversé.

sgn_cocheverteMontant TVA : montant de la TVA calculé selon le taux de TVA.

sgn_cocheverteMontant TTC : montant HT + montant de la TVA.

sgn_cocheverteMontant Imputé : montant TTC de la pièce moins la TVA récupérable.

sgn_cocheverteMnt int. moratoires : montant des intérêts moratoires saisis avant 2001.

sgn_cocheverteTVA collectée : montant de la TVA collectée.

sgn_cocheverteDate de création : date de création de l'ORVT par le centre.

sgn_cocheverteEdité :  coché si l'ORVT a été édité.

sgn_cocheverteImmo présent : coché si une fiche d'immobilisation est liée au mandat.

sgn_cocheverteN° contrôle par centre : numéro unique par centre et par exercice.

sgn_cocheverteN° liquidation : numéro de la ligne de liquidation utilisée par la ligne de mandat reversé.

sgn_cocheverteN° Régularisation : numéro interne au système, attribué dès la préparation de la régularisation. La numérotation est unique dans l’établissement pour toutes les régularisations de dépenses (réimputation et ORVT).

sgn_cocheverteRefus : objet du refus de l'ORVT.