La liquidation de régularisation sur TA
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Sélectionnez le module Recette du menu fichier, puis Liquidations, A régulariser sur Taxe d'apprentissage . La liste des taxes d'apprentissage à régulariser s'affiche.
En validant préparer la liquidation de régularisation sur la TA à régulariser, les caractéristiques de la liquidation qui sera générée sont affichées,
Un onglet Mandats régularisés reprend les données du (des) différent(s) mandat(s) passé(s) sur la Taxe d'apprentissage
Trois onglets concernent les ventilations du budget de gestion.
Après avoir enregistré cette liquidation de recette, vous devez émettre le titre la concernant.
Vous avez la possibilité d'annuler un titre de régularisation émis par erreur.