La liquidation de régularisation sur TA

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La liquidation de régularisation sur TA

 

sgn_mainindex_selectSélectionnez le module Recette i_recette du menu fichier, puis Liquidations, A régulariser sur Taxe d'apprentissage i_titregul_ta. La liste des taxes d'apprentissage à régulariser s'affiche.

 

x_regulta

 

En validant préparer la liquidation de régularisation i_valider sur la TA à régulariser, les caractéristiques de la liquidation qui sera générée sont affichées,

 

x_RegulTA1

 

Un onglet Mandats régularisés reprend les données du (des) différent(s) mandat(s) passé(s) sur la Taxe d'apprentissage

Trois onglets concernent les ventilations du budget de gestion.

 

sgn_attention Après avoir enregistré cette liquidation de recette, vous devez émettre le titrei_prepa_titre la concernant.

 

sgn_flèchemoitiépleineVous avez la possibilité d'annuler un titre de régularisation émis par erreur.