Caractéristiques d'un Centre Constitutif

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Caractéristiques d'un Centre Constitutif

 

sgn_flèchemoitiépleine Identification :

 

sgn_cocheverteIdentification : 2 caractères maximum, champ obligatoire.

sgn_cocheverteLibellé : 35 caractères maximum, champ obligatoire.

sgn_cocheverteAbrégé : 15 caractères maximum, champ obligatoire .

sgn_cocheverteDivision : A par défaut, B ou C en actionnant la liste de sélection.

 

sgn_flèchemoitiépleine Coordonnées :

 

sgn_cocheverteResponsable : nom du responsable de la structure, 35 caractères maximum, champ obligatoire.

sgn_cocheverteAdresse : 3 champs de 35 caractères maximum, dont le premier est obligatoire.

sgn_cocheverteCode postal : 15 caractères maximum, champ obligatoire, à saisir sans espace.

sgn_cocheverteVille : 35 caractères maximum, champ obligatoire.

sgn_cocheverteTéléphone : 15 caractères maximum, dont les 10 premiers sont automatiquement séparés par des caractères blancs.

sgn_cocheverteTélécopie : 15 caractères, automatiquement séparé par des caractères blancs.

sgn_cocheverteE_mail : 50 caractères maximum, champ libre.

sgn_cocheverteCode UAI : non utilisé.

 

sgn_flèchemoitiépleine Paramètres :

 

sgn_cocheverteProrata TVA autorisé : fonctionnalité non encore disponible.

sgn_cocheverteTVA récupérable par défaut  :  TVA récupérable ou TVA non récupérable.

 

sgn_flèchemoitiépleineDonnées propres à l'exercice :

 

Différents paramétrages sont possibles pour ces champs :

sgn_flèchebleuepleineInactif : pas de prévision

sgn_flèchebleuepleineObligatoire : prévision pour toutes les conventions de même nature.

sgn_flèchebleuepleineFacultatif : convention par convention.

 

sgn_cocheverteT.V.A. Prorata : Si la tva est dite récupérable, 100% de celle-ci sera récupérée. (champ non modifiable)

sgn_cocheverteR.A. : contrôle de disponible : obligatoire. (champ non modifiable)

sgn_cocheverteA.R.S.: facultatif, inactif ou obligatoire ; facultatif par défaut.

sgn_cocheverteBudget de gestion : facultatif, inactif ou obligatoire ; inactif par défaut.

 

sgn_cocheverteSuivre l'inventaire extra-comptable au moment de la liquidation : une fiche d'inventaire extra comptable est générée automatiquement si le compte de la ligne de liquidation est suivi en inventaire extra comptable.

sgn_cocheverteLiquider uniquement sur les prévisions du budget de gestion : à la saisie des imputations sur le BG, le centre ne peut choisir que les destinations associées dans les prévisions au CR sélectionné. Cela facilite la saisie et évite les erreurs mais impose une gestion exhaustive des prévisions.

 

drap_aide Il est possible mais déconseillé de changer d'option en cours d'exercice.