Chap. 11 - Module Bourses > Reconduction des dossiers de demande de bourses

Fichier, Bourses

Gestion, Dossiers de demande de bourses

Édition, Reconduction

La reconduction des dossiers de demande de bourses du secondaire est automatique lors du transfert de classe pour certains dossiers.

Les caractéristiques des dossiers reconduits sont les suivantes :

1. L'élève doit poursuivre une formation du cycle secondaire,

2. L'élève doit être en deuxième année ou passer de seconde générale en première générale ou technologique ou passer de seconde professionnelle en première professionnelle,

3. L'élève ne doit pas être redoublant,

4. Le dossier de bourses de l'année précédente doit avoir été accordé.

Transfert de classe avant l'initialisation des barèmes

Lorsque le transfert de classe à lieu avant que les barèmes de la nouvelle année ne soient initialisés, le dossier n'est pas reconduit et le message d'avertissement suivant apparaît :

baremesnonconnu

Pour les dossiers dont le transfert de classe a eu lieu avant l'initialisation des barèmes et pour ceux qui seraient reconductibles sans répondre aux contraintes énoncées ci-dessus, il existe une option de menu permettant la reconduction "manuelle" des dossiers.

Cette option, disponible depuis la liste des dossiers de demande de bourses, propose la liste des élèves inscrits sur l'année en cours, qui ont déposé un dossier l'année précédente et pour lesquels il n'existe pas encore de dossiers pour l'année en cours.

Cette option n'est disponible que durant le premier trimestre de l'année de connexion.

Pour plus de détails sur la mise à jour des barèmes : Détail

Reconduction manuelle des dossiers

Pour reconduire les dossiers, il suffit de sélectionner les élèves concernés dans la "liste des dossiers à reconduire" puis d'enregistrer la sélection.

Les dossiers sont reconduits avec les barèmes disponibles au moment de leur reconduction.

Il convient néanmoins de reprendre ces dossiers pour valider les calculs effectués après diffusion des nouveaux barèmes.

Les primes ne sont pas reconduites de manière systématique puisqu'elles sont attribuées en fonction de la situation de l'élève et de la formation suivie et que ces données évoluent d'une année sur l'autre.

Une fonctionnalité , accessible depuis l'onglet "critères" de la fiche "dossier de bourses", permet la réactualisation des parts supplémentaires, des critères pour lesquels la situation de l'élève est connue (régime, profession des parents) et des primes dont l'attribution dépend de la formation suivie.

Pour plus d'informations sur la marche à suivre référez-vous à la rubrique : La gestion des bourses via Libellule

Réexamen d'un dossier de bourse

Lors de la reconduction manuelle , les dossiers qui remplissent certains critères ne sont pas reconduits mais sont créés avec un nouveau type de demande : Réexamen.

Les conditions de réexamen détectées automatiquement sont les suivantes :

➢prise en compte des revenus N sur le dossier de l’année scolaire précédente,

➢passage dans le second cycle,

➢redoublement,

➢réorientation dans le second cycle,

Dans tous ces cas, le dossier créé est de type Réexamen et les critères, les primes et le revenu ne sont pas repris. Vous devez rouvrir le dossier pour le compléter.

Sur le dossier, l'année de réexamen, le motif de réexamen principal du dossier et la date de premier dépôt sont conservés.

Si un dossier réexaminé est reconduit, c’est l’année de réexamen qui compte pour la détermination des barèmes, et non l’année de dépôt.

Pour un dossier de type Réexamen, ce sont les barèmes de l'année scolaire en cours qui sont pris en considération.

Il est possible de créer manuellement des dossiers de type Réexamen, ou d’attribuer ce type à des dossiers existants. Dans le cadre du nouveau dispositif (réforme 2016), le changement de régime de l'élève ne donne plus lieu à un dossier de type ré-examen mais à un dossier de type reconduction.

Voir aussi : FAQ Questions sur la reconduction, erreur en reconduction