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<< Click to Display Table of Contents >> Navigation : »Pas de rubrique avant ce niveau« Présentation du module Bourses
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Ce module permet la saisie et le suivi des dossiers de demande de bourses :
⇨
Gestion / Dossiers de demande de bourses est une option de menu proposant la liste des dossiers de bourses saisis,
⇨
Gestion / Historique des dossiers de bourses est une option de menu proposant la liste de toutes les versions de tous les dossiers de bourses présents.
Saisie des dossiers de demande de bourses
Chaque établissement accueillant des élèves qui déposent des dossiers de demande de bourses doit procéder à la saisie de ces dossiers dans Libellule.
Cette saisie intervient après la saisie de la fiche élève.
Toutes les données administratives de l'élève sont automatiquement reprises dans le dossier.
Sont à saisir : les données spécifiques bourses : critères sociaux, primes accordées, revenu de référence...
Un certain nombre de ces informations sont initialisées à partir des données connues de la fiche élève. (Exemple : le critère Candidat boursier Interne est coché en fonction du régime de l'élève au moment de la saisie du dossier)
La gestion des bourses du supérieur court et long étant transférée au CNOUS à la rentrée scolaire 2015, les dossiers BCS du supérieur ne seront plus traités par Luciole pour 2015-2016.
Gestion des dossiers de demande de bourses
Une fois saisie dans Libellule, les étapes pour le traitement des dossiers de bourses sont les suivantes :
⇨Étape 1 : Vérification des dossiers,
⇨Étape 2 : Préparation des dossiers,
⇨Étape 3 : Validation des dossiers,
⇨Étape 4 : Transmission des dossiers pour instruction
En cas d'erreur, il est possible d'annuler la validation des dossiers avant la transmission pour instruction.
Instruction des dossiers de demande de bourses
Le fonctionnement de cette étape ne sera pas détaillé ici puisqu'il ne s'agit plus de Libellule. L'étape suivante est du ressort de l'instructeur et s'effectue à partir d'une application nationale, qui travaille à partir des dossiers transmis par les établissements demandeurs.
L'établissement EPL départemental (ou le SRFD) qui procède à l'instruction de ses dossiers et des dossiers des établissements qui lui sont rattachés, a accès à l'application d'instruction Luciole indépendamment de Libellule.
En conséquence, il devra, procéder à la saisie de ses propres dossiers via Libellule, transmettre ces dossiers vers la base d'instruction, puis procéder à l'instruction via l'application spécifique Luciole.
Intégration des avis dans Libellule
Après saisie des avis et envoi des notifications aux familles dans Luciole, les décisions seront communiquées aux établissements.
A chaque période de liquidation, seront transmis vers les établissements les montants à payer par élèves pour intégration dans la facturation.
Pour plus d'informations sur le dispositif mis en place à partir de la rentrée 2003-2004. Détail.
Pour plus d'informations sur la mise à jour des barêmes : Détail
Voir aussi : FAQ Bourse