Notification de rejet 2016-2017

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Notification de rejet 2016-2017

Icone_dossier Fichier / Instruction des dossiers Ico_Instruction_Dossiers

Icone_repertoire Gestion / Traitement des dossiers Icone_TraitementDesDossiers

 

acces L'édition des notifications d'accord du cycle secondaire est disponible à partir de l'option Imprimer Icone_Imprimer.

Cette édition est accessible par tous les instructeurs (EPL et SRFD).

 

Stop Avant de lancer l'édition, vérifiez que vous n'avez sélectionné que des élèves dont le dossier a été rejeté (couleur rouge).

 

infoLe nom et l'adresse qui figurent sur la notification est celle du destinataire des courriers définis au niveau du dossier de bourse (rubrique "Destinataire notification").

 

À partir de la rentrée 2016, le modèle Word des notifications est remplacé par l'édition Notification de rejet 2016-2017.

Stop Si vous utilisez un modèle personnalisé de notification, à partir de la rentrée 2016, vous devez le recréer en partant du nouveau modèle standard.

Voir Créer un modèle Word

 

Exemple d'impression

 

edition_notifrejet

 

Modèle Word de base avec les signets

edition_notifrejet_modèleword

 

Liste des signets

Libellé dans le modèle standard

Nom du signet

Description de la rubrique

Origine de la donnée

[denom_instructeur]

denom_instructeur

Nom de l'établissement instructeur

Définition des instructeurs, module Organisation régionale

[adr1_instructeur]

adr1_instructeur

1er champ de l'adresse de l'établissement instructeur

Table des UAI non consultable dans Luciole

[adr2_instructeur]

adr2_instructeur

2ème champ de l'adresse de l'établissement instructeur

Table des UAI non consultable dans Luciole

[bp_instructeur]

bp_instructeur

Boîte postale de l'établissement instructeur

Table des UAI non consultable dans Luciole

[cp_instructeur]

cp_instructeur

Code postal de l'établissement instructeur

Table des UAI non consultable dans Luciole

[comm_instructeur]

comm_instructeur

Commune de l'établissement instructeur

Table des UAI non consultable dans Luciole

[cedex_instructeur]

cedex_instructeur

Cedex de l'établissement instructeur

Table des UAI non consultable dans Luciole

[civilite]

civilite

Civilité du destinataire du courrier

Dossier de bourses *

[resp]

resp

Nom et prénom du destinataire du courrier

Dossier de bourses *

[adresse1]

adresse1

1er champ de l'adresse du destinataire du courrier

Dossier de bourses *

[adresse2]

adresse2

2ème champ de l'adresse du destinataire du courrier

Dossier de bourses *

[adresse3]

adresse3

3ème champ de du destinataire du courrier

Dossier de bourses *

[adresse4]

adresse4

Code postal du du destinataire du courrier

Dossier de bourses *

[adresse5]

adresse5

Commune du destinataire du courrier

Dossier de bourses *

[adresse7]

adresse7

Pays du destinataire du courrier (ne s'affiche que si le pays n'est pas la France)

Dossier de bourses *

[date_lettre]

date_lettre

Date à laquelle le dossier a été rejeté

Dossier de bourses, onglet Elèves *

[Num_Note_Service]

Num_Note_Service

Note de service : Bourses nationales de l'enseignement agricole, année ...

 

[b_cycle_libelu_lb]

b_cycle_libelu_lb

Cycle de formation

Dépend de la formation indiquée dans l'onglet Elève du dossier de bourses

[annee_scolaire]

annee_scolaire

Année scolaire

Initialisé par Luciole

[b_elv_prenom_lb]

b_elv_prenom_lb

Prénom de l'élève

Dossier de bourses, onglet Elève *

[b_elv_nom_lb]

b_elv_nom_lb

Nom de l'élève

Dossier de bourses, onglet Elève *

[clasel_libusuel_lb]

clasel_libusuel_lb

Libellé de la division (classe) à laquelle appartient l'élève

Dossier de bourses, onglet Elève *

[denom_etab_inscript]

denom_etab_inscript

Etablissement où l'élève est scolarisé

Initialisé au moment de la création du dossier dans Libellule ou Donnapp

[element1]

element1

- Mention "Revenu fiscal de référence" pour le secondaire

- Mention "Revenu brut global" pour le supérieur

Initialisé par Luciole suivant le cycle de formation

[b_doss_montrevenu_calcule_nb]

b_doss_montrevenu_calcule_nb

Montant du revenu pris en compte

Dossier de bourses, onglet Critères *

[b_doss_nbtot_pts_nb]

b_doss_nbtot_pts_nb

Nombre de points de charge

Dossier de bourses, onglet Critères

[mention_calcul_revenu]

mention_calcul_revenu

Mention spécifique au revenu différent de N-2

Initialisé par Luciole

[cause_rejet]

cause_rejet

Motif du rejet

Initialisé par Luciole

* Donnée modifiable en saisie.