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Une fois envoyés vers le module ordonnateur, les liquidations de dépenses et le détail des lignes de liquidation de dépenses peuvent être consultés à partir des historiques.
Cet historique vous renseigne sur le statut de la liquidation et vous permet de consulter vos pièces.
Sélectionnez le module Dépenses du menu Fichier, puis Liquidations, Historique des liquidations .
Une fenêtre de 'Recherche sur le serveur s'ouvre, vous pouvez : ⇨affinez au besoin votre recherche (liquidation d'un utilisateur donné...), ⇨cliquez sur pour lancer la recherche.
L'historique des liquidations de dépenses s'affiche :
Astuces : pour accéder au détail des lignes, utilisez l'entrée : historique des lignes de liquidation. |
Cet historique vous permet d'afficher et d'éditer des listes libres d'après une recherche multi-critères.
Sélectionnez le module Dépense du menu Fichier, puis Liquidations, Historique des lignes.
Une fenêtre de 'Recherche sur le serveur s'ouvre, vous pouvez : ⇨affinez au besoin votre recherche (liquidation d'un utilisateur donné...), ⇨cliquez sur pour lancer la recherche.
L'historique des lignes de liquidation s'affiche :
Description des colonnes affichées : •Centre : numéro du centre qui a créé la liquidation. •Statut de la liquidation : indique le statut de la liquidation. •Type de ligne : Liquidation, reversement ou réimputation. •N° Liquidation : numéro interne au système, attribué dès l'enregistrement de la liquidation. La numérotation est unique dans l’établissement et continue d’un exercice sur l’autre. •N° ligne : numéro affecté par le système à l'enregistrement des lignes de liquidation. •N° enga : numéro d'engagement utilisé par la liquidation. •N° ligne d'enga : numéro de lignes d'engagement utilisés par la liquidation. •N° bon de cde informatique : N° du bon de commande informatique. •N° Bon cde manuel : numéro du livret papier. •Tiers Facturé (Nom) : ✓nom du tiers saisi en création de liquidation ou ✓'Pensions-Bourses (collectif)' lorsqu'il s'agit de la liquidation du mandat collectif (importation de lot). •Objet : ✓libellé du détail de la facture ou ✓nom de l'article facturé dans libellule lorsqu'il s'agit de la liquidation du mandat collectif (importation de lot). •OF : indique le type d'origine de financement choisi (1- Budget, 2 - Taxe, 3 - RA, 4 - ARS). •OF identifiant : numéro saisi quand l'OF est égale à 2, 3 ou 4. •OF Code : code OF quand l'OF est égale à 2, 3 ou 4. •OF Libellé : libellé de l'OF. •Compte : compte budgétaire. •Montant TTC rejeté : montant TTC rejeté par l'ordonnateur. •Montant Imputé rejeté : montant imputé rejeté par l'ordonnateur. •HT ligne : montant HT saisi en création de ligne de liquidation. •TVA ligne : montant de la TVA calculé selon le taux de TVA. •TTC ligne : montant HT + montant de la TVA. •Imputé ligne : montant TTC de la ligne moins la TVA récupérable. •TVA récupérable : montant de la TVA récupérable. •Taux TVA : taux saisi à la création de la ligne de liquidation. •Soumis à TVA : Oui (tva récupérable) ou Non (tva non récupérable). Cette option est sélectionnée à la création de la ligne de liquidation. •Clé CSA : clé CSA saisie en création de ligne de liquidation ou modifié par l'ordonnateur. •N° et Code Marché : numéro et code marché saisi en création de ligne de liquidation ou modifié par l'ordonnateur. •Libellé du lot de marché : renseigné en fonction du marché sélectionné. •N° Tiers facturé : numéro de tiers facturé. •Fiche d'Immo : Oui ou Non suivant le compte budgétaire. •Ligne Soldante : initialisée à Oui si la liquidation solde l'engagement. •Tiers de règlement : nom du tiers de règlement associé au tiers facturé ou saisi à la création de la liquidation. •Date facturation : date saisie à la création de la liquidation. •N° mandat : affiché si la liquidation a été mandatée. •N° Bordereau : affiché si le bordereau de mandat a été préparé. •N° ligne contrôle : affiché si la liquidation a été validée ou refusée par l'ordonnateur. Numéro unique par centre et par exercice. •Charge à payer CAP : coché si la liquidation est une CAP. •Extourne : peut être initialisé à ✓pas d'extourne : la liquidation n'est pas une CAP ou est un ordre de paiement (CAP sans extourne). ✓à extourner : le mandat d'extourne n'a pas été généré. ✓extourné : le mandat d'extourne a été généré. •Ligne / Crédits d'Extourne : Oui si la ligne correspond à un ordre de dépense. •Utilisateur qui a validé : nom de l'utilisateur qui a validé la liquidation. •Date de validation : date de validation de la pièce par l'ordonnateur. •Utilisateur qui a créé : nom de l'utilisateur qui a créé la liquidation. •Intérêts moratoires : montant des intérêts moratoires saisis avant 2001. |