Historique des mandats
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Cet historique vous renseigne sur le statut du mandat et vous permet de ré-éditer vos pièces.
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•Centre : numéro du centre qui a créé la liquidation. •Statut : indique le statut du mandat. •ORVT : coché si la pièce a fait l'objet d'un ORVT. •REIMP : coché si la pièce a fait l'objet d'une réimputation. • N° Mandat : numéro interne au système, attribué dès la création du mandat. La numérotation est unique dans l’établissement et par exercice. •N° Bordereau : numéro interne au système, attribué dès la création du mandat. La numérotation est unique dans l’établissement et par exercice. •N° facture papier : ✓numéro du livret papier ou ✓'Collectif/01' lorsqu'il s'agit du mandat collectif (importation de lot). •Tiers Facturé (Nom) : ✓nom du tiers saisi en création de liquidation ou ✓'Pensions-Bourses (collectif)' lorsqu'il s'agit du mandat collectif (importation de lot). •Objet facture : ✓objet saisi en création de liquidation ou ✓'Mandat collectif' lorsqu'il s'agit du mandat collectif (importation de lot). •Date de paiement : date à laquelle le mandat a été payé. •Montant payé : montant payé par l'agent comptable. •Montant restant à payer : montant du mandat - montant payé. •Montant TTC rejeté : montant rejeté par l'agent comptable. •Montant Imputé rejeté : montant imputé refusé par l'agent comptable (montant TTC moins la TVA récupérable). •Montant HT : montant HT saisi en création de liquidation. •Montant TVA : montant de la TVA calculé selon le taux de TVA. •Montant TTC : montant HT + montant de la TVA. •Montant Imputé : montant TTC de la pièce moins la TVA récupérable. •TVA récupérée : montant de TVA récupéré. •Soldé totalement : oui si le mandat est totalement payé, non s'il l'est partiellement. •Montant HT , TVA, TTC reversé : indiquent les montants reversés. •Edité : coché si le mandat a été édité. •Tiers règlement : nom du tiers de règlement associé au tiers facturé ou saisi à la création de pièce. •Rèf. Bq : référence bancaire associée au tiers facturé. •Iban2 : Iban associé au tiers facturé ou saisi à la création de pièce. •Rib : Rib associé au tiers facturé ou saisi à la création de pièce. •Date mandat : date de création par l'ordonnateur. •Date de saisie, arrivée facture, date facturation : dates saisies à de création de la liquidation. •Cession Interne : oui ou non suivant les fonctions du tiers facturé. •Fiche d'Immo. : coché ou non suivant le compte budgétaire. •N° liquidation : numéro de la liquidation utilisée pour ce mandat. •N° contrôle liquidation : numéro unique par centre et par exercice. •Date de Prise en charge : date de prise en charge du mandat par l'agent comptable. •Charge à payer : à oui si la liquidation est une CAP. •Extourne : peut être initialisé à ✓pas d'extourne : le mandat n'est pas une CAP ou est un ordre de paiement (CAP sans extourne). ✓à extourner : le mandat d'extourne n'a pas été généré. ✓extourné : le mandat d'extourne a été généré. •Code Rejet : Code choisi par l'agent comptable lors du rejet du mandat. •Motif Rejet : Motif du rejet du mandat. •Commentaire Refus : objet saisi lors du refus du mandat. •Date de refus : date du refus ordonnateur. •Origine : Cocwinelle ou Libellule (importation des pensions et des bourses). •Réquisitionné : coché si le mandat à fait l'objet d'une réquisition. •Utilisateur qui a créé le mandat : nom de l'utilisateur qui a créé le mandat. •Date de création : date de création par l'ordonnateur. •Int. Morat reversé : montant des intérêts moratoires saisis avant 2001 et reversés. •Intérêts moratoires : montant des intérêts moratoires saisis avant 2001. |
•Type de ligne : ligne de mandat. •Compte : compte budgétaire. •Objet ligne : libellé du détail de la facture. •OF : indique le type d'origine de financement choisi (1- Budget, 2 - Taxe, 3 - RA, 4 - ARS). •OF :n° Id : numéro de l'OF choisie quand l'OF est égale à 2, 3 ou 4. •OF: Code : code OF quand l'OF est égale à 2, 3 ou 4. •OF: Libellé : libellé de l'OF. •HT : montant HT saisi en création de liquidation. •TVA : montant de la TVA calculé selon le taux de TVA. •TTC : montant HT + montant de la TVA. •Imputé : montant TTC de la ligne moins la TVA récupérable. •Taux TVA : taux saisi à la création de la ligne de liquidation. •TVA récupérable : montant de la TVA récupérable. Cette option est sélectionnée à la création de la ligne de liquidation. •Soumis TVA : O (tva récupérable) ou N (tva non récupérable). •Ligne Soldante : initialisée à 1 si la liquidation solde l'engagement. •N° ligne : numéro affecté par le système à l'enregistrement des lignes de liquidation. •N° contrôle de la ligne : numéro unique par centre et par exercice. •Statut de la ligne du mandat : indique le statut de la ligne du mandat. •Clé CSA : clé CSA saisie en création de ligne de liquidation ou modifiée par l'ordonnateur. •N° et Code Marché : numéro et code marché saisi en création de ligne de liquidation ou modifié par l'ordonnateur. •Libellé du lot de marché : renseigné en fonction du marché sélectionné. •Ligne / Crédit Extourne : Oui si la ligne correspond à un ordre de dépense. •Intérêts moratoires : montant des intérêts moratoires saisis avant 2001. |
Un mandat payé entièrement ou partiellement apparaît Valide (AC). Une colonne : Soldé totalement, vous permet de savoir si le mandat l'est ou non.
Par exemple, vous voulez la liste des mandats totalement payés, voici la requête à réaliser :
Astuce : pour accéder au détail des lignes, utilisez l'entrée : historique des lignes de mandat.