Historique des ORVT
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Cet historique vous renseigne sur le statut de l'ORVT et vous permet de ré-éditer vos pièces.
Sélectionnez le module Dépenses du menu Fichier, puis Ordres de reversement, Historique des reversements .
•Statut : indique le statut de l'ORVT. •Centre : numéro du centre qui a créé l'ORVT. •N° Régularisation : numéro interne au système, attribué dès l'enregistrement de la régularisation. La numérotation est unique dans l’établissement pour toutes les régularisations de dépenses (réimputation et ORVT). •N° Ordre de reversement : numéro interne au système, attribué dès la préparation du bordereau. La numérotation est unique dans l’établissement et par exercice. •N° Bordereau ORVT : numéro interne au système, attribué dès la création du bordereau. La numérotation est unique dans l’établissement et par exercice. •N° Mandat : numéro du mandat faisant l'objet de l'ORVT. •Tiers Facturé : nom du tiers saisi en création de liquidation. •Objet du reversement : objet saisi en création de l'ORVT. •Date de recouvrement : date à laquelle l'ORVT a été recouvré. •Montant recouvré : montant recouvré par l'agent comptable. •Montant HT : montant HT reversé. •Montant TVA : montant de la TVA calculé selon le taux de TVA. •Montant TTC : montant HT + montant de la TVA. •Montant Imputé : montant TTC de la pièce moins la TVA collectée. •Montant int. moratoires : montant des intérêts moratoires saisis avant 2001. •TVA collectée : montant de la TVA collectée. •N° liquidation : numéro de la liquidation utilisée pour le mandat. •N° contrôle : numéro unique par centre et par exercice. •Date de création : date de création de l'ORVT par le centre. •Motif Rejet : Motif du rejet de l'ORVT. •Commentaire Rejet : objet saisi lors du refus de l'ORVT. •Edité : coché si l'ORVT a été édité. •Charge à payer : coché si l'ORVT est rattaché à un mandat Charge à payer (avec ou sans extourne). •Utilisateur qui a créé : nom de l'utilisateur qui a créé l'ORVT. •Date de validation : date de validation par l'ordonnateur. •Utilisateur qui a validé : nom de l'utilisateur qui a validé l'ORVT. •Utilisateur qui a modifié : nom de l'utilisateur qui a modifié l'ORVT. |
•Objet ligne mandat : libellé du détail de la facture. •Compte : compte budgétaire. •OF : numéro OF saisi en création de ligne de liquidation (1, 2, 3, 4). •Code OF : libellé de l'OF quand l'OF est égale à 2, 3 ou 4. •HT ligne : montant HT du reversement. •TVA ligne : montant de la TVA calculé selon le taux de TVA. •TTC ligne : montant HT + montant de la TVA. •Imputé ligne : montant TTC de la ligne moins la TVA collectée. •Taux TVA ligne : taux saisi à la création de la ligne de liquidation. •N° Ligne initiale : numéro de la ligne initiale qui est à l'origine du reversement. Ce numéro est important lorsque vous faites une réimputation à partir d'une autre réimputation. •N° ligne liq : numéro de ligne de liquidation dont dépend le reversement. •Clé CSA : clé CSA saisie en création de ligne de liquidation ou modifiée par l'ordonnateur. •N° et Code Marché : numéro et code marché saisi en création de ligne de liquidation ou modifié par l'ordonnateur. •Libellé du lot de marché : renseigné en fonction du marché sélectionné. •Intérêts moratoires : montant des intérêts moratoires saisis avant 2001. •Ligne /Crédits d'Extourne : Oui si la ligne correspond à un ordre de dépense. |