La définition et la saisie des marchés formalisés sont réalisées par la personne responsable des marchés (PRM) ou par l’ordonnateur sur le module Ordonnateur.
Un marché formalisé :
•est propre à l’établissement,
•peut être référencé par tous les centres de l’établissement,
•est un marché passé sur appel d’offres,
•peut être composé de plusieurs types de lots eux même constitués d’au moins un composant,
•est passé pour un montant négocié par lot, pour une ou plusieurs années.
Remarques :
➢Chaque lot se rapporte à une racine de clé CSA : catégorie + sous-catégorie + article de la nomenclature.
➢Chaque composant de lot se rapporte à une clé CSA : racine de la clé CSA du lot + N° Clé CSA.
Un marché passé sur plusieurs années peut faire référence à une clé pluri-annuelle et/ou annuelle.
La saisie des marchés se fait sur le module ordonnateur.
Le circuit des Marchés :
