Historique des clés CSA

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Historique des clés CSA

Cet historique vous renseigne sur le détail des clés CSA et vous permet de consulter i_Proprietes le suivi de celles-ci.

 

accesSélectionnez le module Suivis i_suivis du menu fichier, puis Suivis, Gestion des Marchés publics, Clés de Suivi d'Achats i_marche_csa.

 

Le système affiche la liste des clés CSA :

 

x_CSA_histoliste

 

moinsDétail de l'onglet 'Clé de Suivi d'Achats'

 

x_CSA_description

 

•Clé CSA : attribuée par le système (catégorie + sous catégorie + N° code nomenclature + N° clé CSA),

•N° Clé CSA : attribué de façon chronologique par le système lors de la création ou de la reconduction,

•Exercice de la première commande : indique l'exercice budgétaire,

•Libellé de la Clé CSA : Libellé détaillé de la clé CSA (modifiable sur le module ordonnateur).

 

•Catégorie : Catégorie de marché de la clé CSA,

•Sous-catégorie : Sous-catégorie de marché de la clé CSA,

•Suivi sur plusieurs années : cochée si le suivi de la clé CSA peut se faire sur plusieurs années.

 

•Nomenclature des marchés : code de niveau 2 de la nomenclature choisi en fonction de la catégorie précédemment sélectionnée,

•Seuil autorisé : montant à ne pas dépasser pour cette clé CSA.

•Seuil à contrôler : si la case est coché, le contrôle de dépassement est effectué par le système.

•Plusieurs clés autorisées : indique si la clé peut exister avec une même racine (catégorie + sous catégorie + code de nomenclature) et un N° Clé CSA différent .

 

moinsComment consulter le suivi d'une clé CSA ?

⇨Sélectionner la clé CSA à consulter,

⇨Cliquer sur i_Proprietes,

⇨Cliquer sur l'onglet 'Disponible sur la clé CSA',i_vide

L'écran de suivi s'affiche :

 

info Le suivi est fait sur les montants H.T.

 

x_CSA_disponibles

 

•Seuil de marché : seuil autorisé repris de la NCMP,

•Bloqué par Marchés Formalisés : montant total attribué à cette clé sur un marché formalisé,

✓dont déjà engagé : montant engagé sur la clé rattachée à un Marché Formalisé,

✓dont déjà liquidé : montant liquidé sur la clé rattachée à un Marché Formalisé,

✓dont déjà mandaté : montant mandaté sur la clé rattachée à un Marché Formalisé,

✓et des Reliquats d'Extourne : montant des engagements sur crédits d'extourne utilisant cette clé de marché formalisé qui ont été dégagés volontairement sur N+1 (non utilisés).

•Consommé hors Marchés Formalisés :

✓Engagé : montant engagé sur la clé,

✓Liquidé : montant liquidé sur la clé,

✓Mandaté : montant mandaté sur la clé.

•Reliquats d'Extourne : montant des engagements sur crédits d'extourne utilisant cette clé qui ont été dégagés volontairement sur N+1,

•Disponible sur la clé CSA :

✓Pour engager : Seuil de marché - montant total attribué à cette clé sur les marchés formalisés - montant engagé sur la clé + le montant des engagements sur crédits d'extourne utilisant cette clé qui ont été dégagés volontairement sur l'exercice N+1,

✓Pour liquider : Seuil de marché - montant total attribué à cette clé sur les marchés formalisés - montant liquidé sur la clé + le montant des engagements sur crédits d'extourne utilisant cette clé qui ont été dégagés volontairement sur l'exercice N+1,

✓Pour Mandater : Seuil de marché - montant total attribué à cette clé sur les marchés formalisés - montant mandaté sur la clé + le montant des engagements sur crédits d'extourne utilisant cette clé qui ont été dégagés volontairement sur l'exercice N+1,

 

attention Lors d'une modification de clé CSA, le montant engagé n'est pas remis à jour.