•Centre : numéro du centre qui a créé l'ARS.

•N° : numéro interne au système, attribué dès l'enregistrement de l'ARS. La numérotation est unique dans l’établissement et continue d’un exercice sur l’autre

•Statut : vous indique le statut de l'ARS,

•Code : code court utilisé en saisie de pièce,

•Libellé : libellé descriptif de l'ARS,

•Référence : information supplémentaire (par exemple, N° de la convention),

•Montant validé avenants inclus : Montant HT validé (avenants inclus),

•Montant en cours de validation : Montant HT en attente de validation (avenant),

•Montant total validé ou non avenants inclus : Montant HT de l'ARS après validation,

•Partagé : coché si l'ARS peut être utilisée par l'ensemble des centres,

•Frais généraux : Montant des frais généraux,

•Date début : Date de début de l'ARS,

En saisie de pièce tous les codes ARS apparaissent sans tenir compte de la date de début renseignée.

•Date validation : Date à laquelle l'ARS a été validée par le centre,

•Date solde : initialisée au 00/00/00 et non modifiable,

•Pièce issue de reconduction par l'extourne : initialisée à oui si l'ARS (sans prévision sur N-1) a été reconduite pendant la procédure d'extourne des mandats sur N-1.

•Pièce reconduite de l'exercice N-1 : Oui si le code a été reconduit de l'exercice N-1 sur N,

•Pièce N-1 reconduite "Avec Report des cumuls Antérieurs" : Oui si le code a été reconduit de l'exercice N-1 avec report d'antériorité (suivi pluri annuel),

•Pièce reconduite sur N+1 : Oui si le code a été reconduit de N vers l'exercice N+1,

•Pièce reconduite sur N+1 "Avec Report d'Antériorité" : Oui si le code a été reconduit vers l'exercice N+1 avec report d'antériorité (suivi pluri annuel).

⇨Sélectionner l'ARS à consulter,

⇨Cliquer sur ,

⇨Cliquer sur l'onglet 'Suivi',

L'écran de suivi s'affiche :

Le suivi est fait sur les montants H.T.

Description du bandeau supérieur :

•Montant Prévu OF :

✓Prévu OF(1) : montant prévu antérieur + montant prévu année,

✓Prévu Antérieur : montant prévu (avenant inclus) sur l'ARS sur les exercices précédents (ARS reconduite avec report),

✓Prévu année : montant prévu (avenant inclus) sur l'ARS sur l'exercice N.

•Frais généraux(2) : montant des frais généraux (saisis sur l'onglet 'Initial'),

•Reliquats Extourne :

✓Dépense : montant des engagements sur crédits d'extourne dégagés volontairement sur N+1,

✓Recette : montant des titres d'extourne soldés volontairement sur N+1.

Description du tableau de suivi :

•Engagement :

✓Mnt Antérieur : montant engagé sur les exercices antérieurs (ARS reconduite avec report),

✓Mnt année : montant engagé sur l'exercice N,

✓Reliquats : montant des engagements sur crédits d'extourne dégagés volontairement sur N+1,

✓Cumul(3) : Mnt année + Mnt Antérieur - Reliquats,

✓Disponible : Montant Prévu OF(1) - montant des Frais généraux(2) - cumul montant engagé(3).

•Liquidation Dépense :

✓Mnt Antérieur : montant liquidé sur les exercices antérieurs (ARS reconduite avec report),

✓Mnt année : montant liquidé sur l'exercice N,

✓Reliquats : montant des engagements sur crédits d'extourne dégagés volontairement sur N+1,

✓Cumul(4) : Mnt année + Mnt Antérieur - Reliquats,

✓Disponible : Montant Prévu OF(1) - montant des Frais généraux(2) - cumul montant liquidé(4).

•Liquidation Recette :

✓Mnt Antérieur : montant liquidé sur les exercices antérieurs (ARS reconduite avec report),

✓Mnt année : montant liquidé sur l'exercice N,

✓Reliquats : montant des titre sur crédits d'extourne soldés volontairement sur N+1,

✓Cumul : Mnt année + Mnt Antérieur - Reliquats.

Par cette entrée, l'ordonnateur ne peut que consulter l'ARS alors que le centre qui a créé la pièce peut la modifier :

⇨Sélectionner l'ARS à modifier,

⇨Cliquer sur pour la modifier,

⇨Modifier les critères :

✓les champs suivants sont modifiables :

•la Référence,

•le Libellé,

•le fait que le code ARS est Partagé sur établissement ou pas,

•le Montant des frais généraux,

•les Tiers,

✓le mode Soumis à TVA n'est pas modifiable,

✓le montant de l'ARS (en positif ou en négatif) est modifiable par le biais d'un Avenant.

⇨Enregistrer les modifications.

Ces modifications éventuelles sont prises en compte automatiquement sans passer par un circuit de validation.

Un code ARS ne peut être supprimé si une ou plusieurs pièces y font référence.

Supprimer provoque l'effacement définitif dans la base de données de la (des) ligne(s) sélectionnée(s).

⇨Sélectionner l'ARS à supprimer,

⇨Cliquer sur pour supprimer l'ARS sélectionnée,

Le système vous demande de confirmer la suppression :

⇨Valider par .