Historique des lignes de mandat

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Historique des lignes de mandat

 

sgn_mainindex_selectSélectionnez le module Dépense i_depense du menu fichier, puis Mandats, Historique des lignes i_histomdt. L'historique des lignes des mandats s'affiche, tous centres confondus.

 

sgn_important Cet historique vous permet d'afficher et d'éditer i_imprime les informations d'après une recherche multi-critères

 

x_mdthistol

 

sgn_flèchemoitiépleine_oldCet écran vous indique également si la ligne de mandat a fait l'objet d'une régularisation (ORVT, réimputation).

 

sgn_flèchemoitiépleine Les colonnes affichées:

 

sgn_cocheverteN° Bordereau : numéro interne au système, attribué dès la préparation du bordereau. La numérotation est unique dans l’établissement et par exercice.

sgn_cocheverteN° Mandat : numéro interne au système, attribué dès la préparation du mandat. La numérotation est unique dans l’établissement et par exercice.

sgn_cocheverteStatut du mandat : indique le statut du mandat.

sgn_cocheverteCentre : numéro du centre qui a créé la liquidation.

sgn_cocheverteType de ligne : ligne du mandat, réimputation ou reversement.

sgn_cocheverteN° ligne : numéro affecté par le système à la création des lignes de liquidation.

sgn_cocheverteTiers facturé : nom du tiers saisi en création de liquidation.

sgn_cocheverteObjet ligne : libellé du détail de la facture.

sgn_cocheverteOF : numéro OF saisi en création de ligne de liquidation.

sgn_cocheverteOF N° id : numéro saisi quand l'OF est égale à 2, 3 ou 4.

sgn_cocheverteOF Code : code OF quand l'OF est égale à 2, 3 ou 4.

sgn_cocheverteOF Libellé : libellé de l'OF.

sgn_cocheverteCompte : compte budgétaire.

sgn_cocheverteMontant TTC rejeté : montant TTC rejeté par l'ordonnateur.

sgn_cocheverteMontant Imputé rejeté : montant imputé rejeté par l'ordonnateur.

sgn_cocheverteHT ligne : montant HT saisi en création de ligne de liquidation.

sgn_cocheverteTVA ligne : montant de la TVA calculé selon le taux de TVA.

sgn_cocheverteTTC ligne : montant HT + montant de la TVA.

sgn_cocheverteImputé ligne : montant TTC de la ligne moins la TVA récupérable.

sgn_cocheverteTVA récupérable : montant de la TVA récupérable.

sgn_cocheverteTaux TVA ligne : taux saisi à la création de la ligne de liquidation.

sgn_cocheverteSoumis à TVA : oui (tva récupérable) ou non (tva non récupérable). Cette option est sélectionnée à la création de la ligne de liquidation.

sgn_cocheverteMontant payé : montant payé par l'agent comptable.

sgn_cocheverteDate de prise en charge : date à laquelle l'agent comptable a pris en charge le mandat.

sgn_cocheverteDate de paiement : date à laquelle le mandat a été payé.

sgn_cocheverteN° Tiers facturé : numéro de tiers facturé.

sgn_cocheverteFiche Immo : oui ou non suivant le compte budgétaire.

sgn_cocheverteTiers de réglement : nom du tiers de réglement associé au tiers facturé ou saisi à la création de la liquidation.

sgn_cocheverteN° Titre de régularisation : numéro du titre qui régularise le mandat (R.A ou T.A)

sgn_cocheverteN° enga : numéro d'engagement utilisé par la liquidation.

sgn_cocheverteN° Bon cde manuel : numéro du livret papier.

sgn_cocheverteN° liquidation : numéro de la liquidation utilisée pour ce mandat.

sgn_cocheverteDate mandat : date de création par l'ordonnateur.

sgn_cocheverteDate facturation : date saisie à la création de la liquidation.

sgn_cocheverteClé CSA : clé CSA saisie en création de ligne de liquidation ou modifiée par l'ordonnateur.

sgn_cocheverteN° et Code Marché : numéro et code marché saisi en création de ligne de liquidation ou modifié par l'ordonnateur.

sgn_cocheverteLibellé du lot de marché : renseigné en fonction du marché sélectionné

sgn_cocheverteUtilisateur qui a mandaté : nom de l'utilisateur qui a créé le mandat.

sgn_cocheverteDate de mandatement : date de préparation du mandat par l'ordonnateur.

sgn_cocheverteIntérêts moratoires :  montant des intérêts moratoires saisis avant 2001.