Les opérations de clôture sont déclenchées sur le module ordonnateur par le super utilisateur ordo.
La clôture provisoire est désormais décomposée en deux tâches indépendantes : la clôture de trésorerie et la clôture des ressources affectées et D.M. La clôture de trésorerie concerne uniquement l’Agent Comptable. Elle lui permet, à partir du 1er janvier N+1, de reporter les soldes des comptes de trésorerie de l'exercice N sur l'exercice N+1.
La clôture des RA et DM normales est une étape obligatoire, même pour les établissements ne gérants pas de ressources affectées, et doit être validée par l'agent comptable. Elle permet la reconduction des R.A.
La période d'inventaire commence au 01/01/N+1 et permet notamment de passer les opérations de stocks et d'amortissements de fin d'année sur l'exercice N. Ces écritures :
peuvent être passées après le 31/12 de l'exercice N
doivent être passées avant que la clôture budgétaire de l'exercice N ne soit effective.
Toute autre opération (engagements, liquidations) doit être saisie sur l'exercice N+1.
La clôture budgétaire est déclenchée en début d'exercice N+1, conformément à la suppression de la période complémentaire. Elle clôt la période d'inventaire.
Afin de réaliser les charges à payer en fin d’année, l’historique des engagements contient une colonne ‘Dégagé’. Cette colonne permet de lister les engagements non soldés.
Le circuit des clôtures :
