⇨Cliquer sur pour ajouter un nouveau code,

⇨Saisir les caractéristiques de la RA :

✓tous les champs en jaune sont obligatoires,

✓la date de début est initialisée à la date de travail mais peut être modifiée,

✓au moins un des deux comptes (investissement ou fonctionnement) doit être saisi,

✓l'ajout d'un tiers (partenaires) est obligatoire,

Pour la reprise des RA d'exercices antérieurs à cocwinelle, la date de début doit être antérieure au 01/01/N. Aucune écriture ne sera générée chez l'agent comptable lors de la prise en charge de ces RA.

Afin d'avoir un suivi réel de ces anciennes RA, la zone 'évolution' est modifiée, vous pouvez renseigner :

⇨Après avoir saisi les différentes informations, vous pouvez les enregistrer .

A l'enregistrement, la liste des Ressources Affectées en cours est alimentée, vous pouvez alors :

•la modifier,

•la supprimer,

•l'envoyer à l'ordonnateur.

La procédure de modification d'une RA est différente suivant son statut :

➢Tant que la RA est au statut 'En préparation par le centre' : toutes les informations peuvent être modifiées

⇨Sélectionner la RA à modifier,

⇨Cliquer sur ,

⇨Modifier les critères,

⇨Enregistrer les modifications.

➢Dans le circuit de validation, la RA peut être modifiée sur demande de l'ordonnateur ou de l'agent comptable : toutes les données de la RA peuvent être modifiées à partir de la liste des 'Ressources Affectées en cours' du centre concerné (méthode décrite ci-dessus).

➢Quand la RA est validée définitivement, les modifications se font en respectant les règles suivantes :

✓Les modes Soumis à TVA et Soumis à 30% ne sont pas modifiables,

✓Le centre peut modifier à partir de l'historique des RA les champs suivant :

•la Référence,

•le Libellé,

•le Taux tva courant (si la TVA est Récupérable),

•le Compte investissement,

•le Compte fonctionnement,

•le Montant des frais généraux,

•les Tiers : il est impossible de supprimer une ligne mais le tiers contenu dans la ligne peut être modifié,

✓Le montant de la RA (en positif ou en négatif) en faisant un Avenant

Le montant d'une RA validée peut être modifié par la création d'un avenant. L'avenant suivra le même circuit que la création d'une RA.

⇨Cliquer sur pour créer un avenant,

⇨Choisir la RA dont le montant doit être modifié,

⇨Cliquer sur l'onglet 'Avenant' :

✓Le libellé de la R.A est repris mais modifiable.

✓Le montant HT de l'avenant est à saisir. Ce montant peut être positif ou négatif.

⇨Enregistrer l'avenant.

Pour qu'une RA puisse être utilisée en saisie de pièce ou que le montant d'un avenant soit pris en compte dans le calcul des disponibles, l'ordonnateur et l'agent comptable doivent les valider.

⇨Sélectionner la RA ou l'avenant à envoyer pour validation à l'ordonnateur,

⇨cliquer sur pour passer son statut à 'Attente de validation par CO',

⇨vous devez Enregistrer et fermer afin de valider définitivement l'envoi à l'ordonnateur.

Supprimer provoque l'effacement définitif dans la base de données de la (des) ligne(s) sélectionnée(s).

⇨Sélectionner la RA ou l'avenant à supprimer,

⇨Cliquer sur pour la (le) supprimer,

Le système vous demande de confirmer la suppression :

⇨Valider par .

L'annulation d'une RA se fait à travers la saisie d'un avenant négatif couvrant le montant de la RA.