Historique des mandats

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Historique des mandats

 

sgn_mainindex_selectSélectionnez le module Dépenses i_depense du menu fichier, puis Mandats, Historique des mandats i-mdthisto.

 

x_mdthisto

 

sgn_flèchemoitiépleineCet historique vous renseigne sur le statut du mandat et vous permet de ré-éditer i_imprime vos pièces.

 

sgn_flèchemoitiépleinePour accéder au détail des lignes, utilisez l'entrée : historique des lignes de mandat.

 

sgn_attention Un mandat payé entièrement ou partiellement apparaît Validé (AC).

 

sgn_important Une colonne : Soldé totalement, vous permet de savoir si le mandat l'est ou non.

Exemple :

Vous voulez la liste des mandats totalement payés, voici la requête i_rechercher à réaliser :

x_mdtpayé

 

 

sgn_flèchemoitiépleine Les colonnes affichées:

 

sgn_cocheverteCentre : numéro du centre qui a créé la liquidation.

sgn_cocheverteStatut : indique le statut du mandat.

sgn_cocheverteORVT : coché si la pièce a fait l'objet d'un ORVT.

sgn_cocheverteREIMP : coché si la pièce a fait l'objet d'une réimputation.

sgn_cocheverteN° Mandat : numéro interne au système, attribué dès la préparation du mandat. La numérotation est unique dans l’établissement et par exercice.

sgn_cocheverteN° Bordereau : numéro interne au système, attribué dès la préparation du bordereau. La numérotation est unique dans l’établissement et par exercice.

sgn_cocheverteN° facture papier : numéro du livret papier.

sgn_cocheverteTiers Facturé : nom du tiers saisi en création de liquidation.

sgn_cocheverteObjet facture : objet saisi en création de liquidation.

sgn_cocheverteDate de paiement : date à laquelle le mandat a été payé.

sgn_cocheverteMontant payé : montant payé par l'agent comptable.

sgn_cocheverteMontant restant à payer : montant du mandat - montant payé.

sgn_cocheverteMontant TTC rejeté : montant refusé par l'ordonnateur.

sgn_cocheverteMontant Imputé rejeté : montant imputé refusé par l'ordonnateur (montant TTC moins la TVA récupérable).

sgn_cocheverteMontant HT : montant HT saisi en création de liquidation.

sgn_cocheverteMontant TVA : montant de la TVA calculé selon le taux de TVA.

sgn_cocheverteMontant TTC : montant HT + montant de la TVA.

sgn_cocheverteMontant Imputé : montant TTC de la pièce moins la TVA récupérable.

sgn_cocheverteTVA récupérée : montant de TVA récupéré.

sgn_cocheverteSoldé totalement : oui si le mandat est totalement payé, non s'il l'est partiellement.

sgn_cocheverteMontant HT , TVA, TTC reversé : indique les montants reversés.

sgn_cocheverteEdité :  coché si le mandat a été édité.

sgn_cocheverteTiers de réglement : nom du tiers de réglement associé au tiers facturé ou saisi à la création de pièce.

sgn_cocheverteRef. Bq : référence bancaire associée au tiers facturé ou saisie à la création de pièce.

sgn_cocheverteRib : rib associé au tiers facturé ou saisi à la création de pièce.

sgn_cocheverteDate mandat : date de création par l'ordonnateur.

sgn_cocheverteDate de saisie, arrivée facture : dates saisies à de création de la liquidation.

sgn_cocheverteCession Interne : oui ou non suivant les fonctions du tiers facturé.

sgn_cocheverteFiche d'Immo : oui ou non suivant le compte budgétaire.

sgn_cocheverteN° liquidation : numéro de la liquidation utilisée pour ce mandat.

sgn_cocheverteN° contrôle liquidation : numéro unique par centre et par exercice.

sgn_cocheverteDate de Prise en charge : date de prise en charge du mandat par l'agent comptable.

sgn_cocheverteDate de refus : date du refus ordonnateur.

sgn_cocheverteObjet du refus : objet saisi lors du refus du mandat.

sgn_cocheverteOrigine : Cocwinelle ou Libellule (importation des pensions et des bourses).

sgn_cocheverteRéquisitionné : coché si le mandat à fait l'objet d'une réquisition.

sgn_cocheverteUtilisateur qui a créé le mandat : nom de l'utilisateur qui a créé le mandat.

sgn_cocheverteDate de création : date de création par l'ordonnateur.

sgn_cocheverteInt. Morat reversé : montant des intérêts moratoires saisis avant 2001 et reversés.

sgn_cocheverteIntérêts moratoires : montant des intérêts moratoires saisis avant 2001.
 

sgn_flèchebleuepleineLignes composant le mandat sélectionné :

 

sgn_cocheverteType de ligne : ligne de mandat.

sgn_cocheverteCompte : compte budgétaire.

sgn_cocheverteObjet ligne : libellé du détail de la facture.

sgn_cocheverteOF : numéro OF saisi en création de ligne de liquidation.

sgn_cocheverteOF N° id : numéro saisi quand l'OF est égale à 2, 3 ou 4.

sgn_cocheverteCode OF : code OF quand l'OF est égale à 2, 3 ou 4.

sgn_cocheverteOF Libellé : libellé de l'OF.

sgn_cocheverteHT : montant HT saisi en création de liquidation.

sgn_cocheverteTVA : montant de la TVA calculé selon le taux de TVA.

sgn_cocheverteTTC : montant HT + montant de la TVA.

sgn_cocheverteImputé : montant TTC de la ligne moins la TVA récupérable.

sgn_cocheverteTaux TVA : taux saisi à la création de la ligne de liquidation.

sgn_cocheverteTVA récupérable : montant de la TVA récupérable. Cette option est sélectionnée à la création de la ligne de liquidation.

sgn_cocheverteSoumis à TVA : oui (tva récupérable) ou non (tva non récupérable).

sgn_cocheverteLigne Soldante : initialisée à oui si la liquidation solde l'engagement.

sgn_cocheverteN° ligne : numéro affecté par le système à la création des lignes de liquidation.

sgn_cocheverteN° contrôle de la ligne : numéro unique par centre et par exercice.

sgn_cocheverteStatut de la ligne du mandat : indique le statut de la ligne du mandat.

sgn_cocheverteClé CSA : clé CSA saisie en création de ligne de liquidation ou modifiée par l'ordonnateur.

sgn_cocheverteN° et Code Marché : numéro et code marché saisi en création de ligne de liquidation ou modifié par l'ordonnateur.

sgn_cocheverteLibellé du lot de marché : renseigné en fonction du marché sélectionné.

sgn_cocheverteIntérêts moratoires :  montant des intérêts moratoires saisis avant 2001.