Onglet élève dans une saisie de dossier de bourses

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Onglet élève dans une saisie de dossier de bourses

L'onglet Élève présente d'une part les données administratives ou pédagogiques relatives à l'élève et d'autre part les informations relatives au suivi du dossier de l'élève.

 

info Les données administratives ou pédagogiques ne sont pas modifiables. Si besoin est, la modification est réalisable dans la fiche élève.

 

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Candidat

Civilité : civilité du candidat

Nom : Nom de l'élève candidat (Cliquer sur Points)

Mention Bien ou TB au DNB : condition est nécessaire pour l’attribution de la bourse au mérite dans le nouveau dispositif (rentrée 2016)

Prénom : Prénom de l'élève candidat

Né(e) le : Date de naissance du candidat

Dépt de naissance : Département de naissance du candidat

Sexe : Sexe du candidat

Code INE : code INE du candidat

Sit. Fam. (rubrique affichée si cycle Supérieur) : Situation familiale

Régime : Régime du candidat

Mention TB obtenue au Bac (rubrique affichée si cycle supérieur) : Cette case est à cocher si l'élève a eu mention 'Très bien' au baccalauréat. Elle permet l'obtention de la prime 'Aide au mérite'

Nationalité : Nationalité du candidat

Ouvrant droit (rubrique affichée si cycle Supérieur) : Certaines nationalités donnent droit aux bourses, dans ce cas, il faut cocher Ouvrant droit.

Adresse : Adresse de l'élève

 

Formation Suivie

Cycle : Nature du cycle (Secondaire, Supérieur) du candidat : Formation suivie par le candidat

Stoppe La gestion des bourses du supérieur court et long étant transférée au CNOUS à la rentrée scolaire 2015, les dossiers BCS du supérieur ne seront plus traités par Luciole pour 2015-2016.

 

Division : Division du candidat

 

Suivi du dossier

: numéro du dossier de bourse, le numéro est définit automatiquement.

Dispositif : indication du dispositif (Bourse secondaire : nouveau dispositif rentrée 2016 ou Bourse secondaire : ancien dispositif)

Nature de l'aide : à choisir parmi Bourses sur critères sociaux, Aide d'urgence annuelle, Aide d'urgence ponctuelle (Voir Les différentes natures d'aide)

Cas particulier de l'aide d'urgence annuelle : Détail

Cas particulier de l'aide d'urgence ponctuelle : Détail

Type de demande : Nouvelle demande, Reconduction (secondaire), Renouvellement (supérieur), Réexamen

Dossier complet : Si la case est cochée par l'utilisateur, le dossier est complet. Si la case n'est pas cochée par l'utilisateur, le dossier est jugé incomplet

Dossier recevable : Cette case est cochée par défaut. Le dossier est irrecevable si les conditions d'attribution relatives à la nationalité ou aux diplômes ou à l'âge ou aux études poursuivies ne sont pas remplies.

Proposition à la commission : A retenir, A examiner, A rejeter

Prêt pour transfert vers Luciole : Case à cocher lorsque la saisie du dossier est terminée. Dès lors, les étapes de vérification, préparation et transmission des dossiers prendront ce dossier en considération.

Déposé le : date de dépôt du dossier initialisé par défaut à la date du jour lors de la création du dossier (nouvelle demande) ou sur N-1 ou N-2 (dossier reconduit)

info C'est à partir de cette date que Libellule détermine les barèmes à utiliser pour calculer le nombre de parts ou l'échelon à attribuer sauf si c'est un dossier de type réexamen

Transmis le : date de transmission du dossier (initialisé à la date de transmission des dossiers dans l'administrateur général)

Pris en charge le : date de prise en charge du dossier (renseigné dans Luciole puis mis à jour dans libellule)

Instruit le : date d'instruction du dossier (renseigné dans Luciole puis mis à jour dans libellule)

Accordé le : date d'attribution du dossier (renseigné dans Luciole puis mis à jour dans libellule)

Rejeté le : date de rejet du dossier (renseigné dans Luciole puis mis à jour dans libellule)

Révisé le : date de révision du dossier (renseigné dans Luciole puis mis à jour dans libellule)

Clôturé le : date de clôture du dossier (renseigné dans Luciole puis mis à jour dans libellule)

Réexaminé en : année de réexamen du dossier

info C'est à partir de l'année de réexamen que Libellule détermine les barèmes à utiliser pour calculer le nombre de parts à attribuer et non pas sur la date de dépôt.

Motif de réexamen : sélection d'un motif dans la liste prédéfinie.

 

lunettes Voir aussi Responsable, Critères, Echéanciers