<< Click to Display Table of Contents >> Navigation : »Pas de rubrique avant ce niveau« Onglet élève dans une saisie de dossier de bourses |
L'onglet Élève présente d'une part les données administratives ou pédagogiques relatives à l'élève et d'autre part les informations relatives au suivi du dossier de l'élève.
Les données administratives ou pédagogiques ne sont pas modifiables. Si besoin est, la modification est réalisable dans la fiche élève.
Candidat
•Civilité : civilité du candidat
•Nom : Nom de l'élève candidat (Cliquer sur )
•Mention Bien ou TB au DNB : condition est nécessaire pour l’attribution de la bourse au mérite dans le nouveau dispositif (rentrée 2016)
•Prénom : Prénom de l'élève candidat
•Né(e) le : Date de naissance du candidat
•Dépt de naissance : Département de naissance du candidat
•Sexe : Sexe du candidat
•Code INE : code INE du candidat
•Sit. Fam. (rubrique affichée si cycle Supérieur) : Situation familiale
•Régime : Régime du candidat
•Mention TB obtenue au Bac (rubrique affichée si cycle supérieur) : Cette case est à cocher si l'élève a eu mention 'Très bien' au baccalauréat. Elle permet l'obtention de la prime 'Aide au mérite'
•Nationalité : Nationalité du candidat
•Ouvrant droit (rubrique affichée si cycle Supérieur) : Certaines nationalités donnent droit aux bourses, dans ce cas, il faut cocher Ouvrant droit.
•Adresse : Adresse de l'élève
Formation Suivie
•Cycle : Nature du cycle (Secondaire, Supérieur) du candidat : Formation suivie par le candidat
La gestion des bourses du supérieur court et long étant transférée au CNOUS à la rentrée scolaire 2015, les dossiers BCS du supérieur ne seront plus traités par Luciole pour 2015-2016.
•Division : Division du candidat
Suivi du dossier
•n° : numéro du dossier de bourse, le numéro est définit automatiquement.
•Dispositif : indication du dispositif (Bourse secondaire : nouveau dispositif rentrée 2016 ou Bourse secondaire : ancien dispositif)
•Nature de l'aide : à choisir parmi Bourses sur critères sociaux, Aide d'urgence annuelle, Aide d'urgence ponctuelle (Voir Les différentes natures d'aide)
•Cas particulier de l'aide d'urgence annuelle : Détail
•Cas particulier de l'aide d'urgence ponctuelle : Détail
•Type de demande : Nouvelle demande, Reconduction (secondaire), Renouvellement (supérieur), Réexamen
•Dossier complet : Si la case est cochée par l'utilisateur, le dossier est complet. Si la case n'est pas cochée par l'utilisateur, le dossier est jugé incomplet
•Dossier recevable : Cette case est cochée par défaut. Le dossier est irrecevable si les conditions d'attribution relatives à la nationalité ou aux diplômes ou à l'âge ou aux études poursuivies ne sont pas remplies.
•Proposition à la commission : A retenir, A examiner, A rejeter
•Prêt pour transfert vers Luciole : Case à cocher lorsque la saisie du dossier est terminée. Dès lors, les étapes de vérification, préparation et transmission des dossiers prendront ce dossier en considération.
•Déposé le : date de dépôt du dossier initialisé par défaut à la date du jour lors de la création du dossier (nouvelle demande) ou sur N-1 ou N-2 (dossier reconduit)
C'est à partir de cette date que Libellule détermine les barèmes à utiliser pour calculer le nombre de parts ou l'échelon à attribuer sauf si c'est un dossier de type réexamen
•Transmis le : date de transmission du dossier (initialisé à la date de transmission des dossiers dans l'administrateur général)
•Pris en charge le : date de prise en charge du dossier (renseigné dans Luciole puis mis à jour dans libellule)
•Instruit le : date d'instruction du dossier (renseigné dans Luciole puis mis à jour dans libellule)
•Accordé le : date d'attribution du dossier (renseigné dans Luciole puis mis à jour dans libellule)
•Rejeté le : date de rejet du dossier (renseigné dans Luciole puis mis à jour dans libellule)
•Révisé le : date de révision du dossier (renseigné dans Luciole puis mis à jour dans libellule)
•Clôturé le : date de clôture du dossier (renseigné dans Luciole puis mis à jour dans libellule)
•Réexaminé en : année de réexamen du dossier
C'est à partir de l'année de réexamen que Libellule détermine les barèmes à utiliser pour calculer le nombre de parts à attribuer et non pas sur la date de dépôt.
•Motif de réexamen : sélection d'un motif dans la liste prédéfinie.
Voir aussi Responsable, Critères, Echéanciers