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Une fois envoyés vers le module ordonnateur, les liquidations de dépenses et le détail des lignes de liquidation de dépenses peuvent être consultés à partir des historiques.
Cet historique vous renseigne sur le statut de la liquidation et vous permet de consulter
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L'historique des liquidations de dépenses s'affiche :
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Cet historique vous permet d'afficher et d'éditer
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L'historique des lignes de liquidation s'affiche :
Description des colonnes affichées : •Centre : numéro du centre qui a créé la liquidation. •Statut de la liquidation : indique le statut de la liquidation. •Type de ligne : Liquidation, reversement ou réimputation. •N° Liquidation : numéro interne au système, attribué dès l'enregistrement de la liquidation. La numérotation est unique dans l’établissement et continue d’un exercice sur l’autre. •N° ligne : numéro affecté par le système à l'enregistrement des lignes de liquidation. •N° enga : numéro d'engagement utilisé par la liquidation. •N° ligne d'enga : numéro de lignes d'engagement utilisés par la liquidation. •N° bon de cde informatique : N° du bon de commande informatique. •N° Bon cde manuel : numéro du livret papier. •Tiers Facturé (Nom) : ✓nom du tiers saisi en création de liquidation ou ✓'Pensions-Bourses (collectif)' lorsqu'il s'agit de la liquidation du mandat collectif (importation de lot). •Objet : ✓libellé du détail de la facture ou ✓nom de l'article facturé dans libellule lorsqu'il s'agit de la liquidation du mandat collectif (importation de lot). •OF : indique le type d'origine de financement choisi (1- Budget, 2 - Taxe, 3 - RA, 4 - ARS). •OF identifiant : numéro saisi quand l'OF est égale à 2, 3 ou 4. •OF Code : code OF quand l'OF est égale à 2, 3 ou 4. •OF Libellé : libellé de l'OF. •Compte : compte budgétaire. •Montant TTC rejeté : montant TTC rejeté par l'ordonnateur. •Montant Imputé rejeté : montant imputé rejeté par l'ordonnateur. •HT ligne : montant HT saisi en création de ligne de liquidation. •TVA ligne : montant de la TVA calculé selon le taux de TVA. •TTC ligne : montant HT + montant de la TVA. •Imputé ligne : montant TTC de la ligne moins la TVA récupérable. •TVA récupérable : montant de la TVA récupérable. •Taux TVA : taux saisi à la création de la ligne de liquidation. •Soumis à TVA : Oui (tva récupérable) ou Non (tva non récupérable). Cette option est sélectionnée à la création de la ligne de liquidation. •Clé CSA : clé CSA saisie en création de ligne de liquidation ou modifié par l'ordonnateur. •N° et Code Marché : numéro et code marché saisi en création de ligne de liquidation ou modifié par l'ordonnateur. •Libellé du lot de marché : renseigné en fonction du marché sélectionné. •N° Tiers facturé : numéro de tiers facturé. •Fiche d'Immo : Oui ou Non suivant le compte budgétaire. •Ligne Soldante : initialisée à Oui si la liquidation solde l'engagement. •Tiers de règlement : nom du tiers de règlement associé au tiers facturé ou saisi à la création de la liquidation. •Date facturation : date saisie à la création de la liquidation. •N° mandat : affiché si la liquidation a été mandatée. •N° Bordereau : affiché si le bordereau de mandat a été préparé. •N° ligne contrôle : affiché si la liquidation a été validée ou refusée par l'ordonnateur. Numéro unique par centre et par exercice. •Charge à payer CAP : coché si la liquidation est une CAP. •Extourne : peut être initialisé à ✓pas d'extourne : la liquidation n'est pas une CAP ou est un ordre de paiement (CAP sans extourne). ✓à extourner : le mandat d'extourne n'a pas été généré. ✓extourné : le mandat d'extourne a été généré. •Ligne / Crédits d'Extourne : Oui si la ligne correspond à un ordre de dépense. •Utilisateur qui a validé : nom de l'utilisateur qui a validé la liquidation. •Date de validation : date de validation de la pièce par l'ordonnateur. •Utilisateur qui a créé : nom de l'utilisateur qui a créé la liquidation. •Intérêts moratoires : montant des intérêts moratoires saisis avant 2001. |