Historique des titres
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Cet historique vous renseigne sur le statut du titre et vous permet de ré-éditer vos pièces.
Sélectionnez le module Recettes du menu Fichier, puis Titres, Historique des titres .
•Centre : numéro du centre qui a créé la liquidation. •Statut du titre : indique le statut du titre. •ORDT : coché si la pièce a fait l'objet d'un ORDT. •REIMP : coché si la pièce a fait l'objet d'une réimputation. •N° Titre : numéro interne au système, attribué dès la création du titre. La numérotation est unique dans l’établissement et par exercice. •N° Bordereau : numéro interne au système, attribué dès la création du titre. La numérotation est unique dans l’établissement et par exercice. •Tiers Facturé : ✓nom du tiers saisi en création de liquidation, ✓'Tiers Régularisation Taxe/RA' lorsqu'il s'agit du titre de régularisation sur RA ou Taxe, ✓'Pensions-Bourses (collectif)' lorsqu'il s'agit du titre collectif (importation de lot). •N° facture : ✓numéro du livret papier ou ✓'FACTURE TAXE/RA' lorsqu'il s'agit du titre de régularisation sur RA ou Taxe, ✓'Collectif/02' lorsqu'il s'agit du titre collectif (importation de lot). •Objet du titre : ✓libellé du détail de la facture ou ✓'Titre de régularisation sur Taxe/RA' lorsqu'il s'agit d'une liquidation de régularisation sur RA ou Taxe, ✓'Titre collectif' lorsqu'il s'agit du titre collectif (importation de lot). •Date de recouvrement : date à laquelle le titre a été recouvré. •Montant reçu : montant recouvré par l'agent comptable. •Montant TTC rejeté : montant rejeté. •Montant HT : montant HT saisi en création de liquidation. •Montant TVA : montant de la TVA calculé selon le taux de TVA. •Montant TTC : montant HT + montant de la TVA. •Montant Imputé : montant TTC de la pièce moins la TVA collectée. •TVA collectée : montant de TVA collectée. •Soldé totalement : Oui si le titre est totalement recouvré, Non s'il l'est partiellement. •Montant HT, TVA, TTC réduit : indique les montants réduits. •N° Tiers : numéro du tiers de facturation saisi à la création de pièce. •Edité : coché si le titre a été édité. •Cession Interne : Oui ou Non suivant les fonctions du tiers facturé. •Date de facturation : date saisie à de création de la liquidation. •Date de Prise en charge : date de prise en charge du titre par l'agent comptable. •Date titre : date de création par l'ordonnateur. •Produit à recevoir : coché si la liquidation est un PAR. •Extourne : peut être initialisé à ✓pas d'extourne : la liquidation n'est pas un PAR ou est un ordre de recette (PAR sans extourne). ✓à extourner : le titre d'extourne n'a pas été généré. ✓extourné : le titre d'extourne a été généré. •Code Rejet : Code choisi par l'agent comptable lors du rejet du titre. •Motif Rejet : Motif du rejet du titre. •Commentaire Rejet : objet saisi lors du refus du titre. •Date rejet : date du refus ordonnateur. •Origine : Cocwinelle, Libellule (importation des pensions et des bourses) ou Importation (importation de factures de recette). •Utilisateur qui a créé : nom de l'utilisateur qui a créé le titre. |
•Type de ligne : ligne de titre. •Compte : compte budgétaire. •Objet : libellé du détail de la facture. •OF : indique le type d'origine de financement choisi en création de liquidation (1- Budget, [2 - Taxe, 3 - RA uniquement pour les liquidations de régularisation], 4 - ARS). •OF N° id : numéro de l'OF quand OF est égale à 2, 3 ou 4. •OF : Code : code OF quand OF est égale à 2, 3 ou 4. •OF : Libellé : libellé de l'OF. •HT : montant HT saisi en création de liquidation. •TVA : montant de la TVA calculé selon le taux de TVA. •TTC : montant HT + montant de la TVA. •Imputé : montant TTC de la ligne moins la TVA collectée. •TVA collectée : montant de la TVA collectée. •Soumis à TVA : Oui (tva récupérable) ou Non (tva non récupérable). Cette option est sélectionnée à la création de la ligne de liquidation. •N° Tiers prestation : numéro du tiers de prestation associé au tiers de facturation. •Nom du Tiers de prestation : nom du tiers de prestation associé au tiers de facturation. •N° ligne : numéro affecté par le système à la création des lignes de liquidation. •N° contrôle de ligne : numéro unique par centre et par exercice. •Ligne /Crédits d'Extourne : Oui si la ligne correspond à un ordre de recette. •Ligne soldante : initialisé à Non si la ligne de liquidation est faite sur crédits d'extourne et qu'elle ne solde pas complètement le titre d'extourne correspondant. |
Un titre recouvré entièrement ou partiellement apparaît Valide (AC). Une colonne : Soldé totalement, vous permet de savoir si le titre l'est ou non.
Par exemple, vous voulez la liste des titres totalement recouvrés, voici la requête à réaliser :
Pour accéder au détail des lignes, utilisez l'entrée : historique des lignes de titres.