Les Produits à Recevoir avec extourne

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Les Produits à Recevoir avec extourne

Exemple d'un produit à recevoir avec extourne

 

Exercice N

⇨Le centre saisi une liquidation de recettes à extourner i_liqr_par.

⇨L'ordonnateur valide liqr_valid puis titre i_prepa_titre cette liquidation.

⇨L'agent comptable prend en charge le titre mais ne peut le recouvrer.i_vide

⇨En fin d'exercice et à une date postérieure au 31/12/N, l'ordonnateur génère les titres d'extourne i_dep_extourne_gene_mdt, cela entraîne de manière automatique :

✓la génération des titres d'extourne sur N+1 pour toutes les pièces ayant le statut A Extourner,

✓la génération du bordereau d’extourne sur N+1 correspondant aux titres d’extourne créés,

✓le report sur l’exercice N+1 des crédits d’extourne par le biais des titres d'extourne.

 

Exercice N+1

⇨L'agent comptable prend en charge les titres d'extourne.

 

A l'envoi de la facture, 3 cas de figure peuvent se présenter :

Nous prenons ici l'exemple d'une PAR de 100 saisie sur N.

 

•Le centre

⇨saisi l'ordre de recette i_liqr_encours,

⇨sélectionne le titre i_enga_select d'extourne,

⇨modifie le montant de la liquidation et saisi 90,i_vide

⇨modifie ou non la colonne soldée : i_vide

✓soldée à oui : le titre est soldé et les 10 ne peuvent plus être utilisés

✓soldée à non : le titre n'est pas soldé et les 10 peuvent être utilisés lors d'une prochaine liquidation pour le même tiers.

 

•L'ordonnateur

⇨valide liqr_valid et titre i_prepa_titre cette liquidation.

 

•L'agent comptable

⇨recouvre le titre.i_vide

 

attention Les crédits utilisés sont les crédits d'extourne de N et il reste un reliquat de crédit d'extourne de 10.

sgn_Important Il est impossible de consommer plus de crédits qu’il y en a eu d’extourné en augmentant le montant de la liquidation.

•Le centre

⇨saisi l'ordre de recette i_liqr_encours,

⇨sélectionne le titre i_enga_select d'extourne qui se solde,

⇨ajoute une ligne de liquidation et saisi 10 qui sont imputés sur le budget N+1.i_vide

 

•L'ordonnateur

⇨valide liqr_valid et titre i_prepa_titre cette liquidation.

 

•L'agent comptable

⇨recouvre le titre.i_vide

 

attention Les crédits utilisés sont les crédits d'extourne de N et des crédits de N+1.

•Le centre

⇨saisi l'ordre de recette i_liqr_encours,

⇨sélectionne le titre i_enga_select d'extourne qui se solde.

 

•L'ordonnateur

⇨valide liqr_valid et titre i_prepa_titre cette liquidation.

 

•L'agent comptable

⇨recouvre le titre.i_vide

 

attention Les crédits utilisés sont les crédits d'extourne de N.

 

 

moinsComment saisir une liquidation de produit à recevoir à extourner ?

accesSélectionnez le module Recettes i_recette du menu Fichier, puis Liquidations, Produits à recevoir à extourner i_liqr_par.

 

La liste des liquidations déjà saisies mais non transmises à l'ordonnateur i_cctransmetco s'affiche :

 

x_liqr_par_etat_prep

 

remarque Remarques :

➢un PAR est réalisée en fin d’année, donc après le 1er novembre de l’année,

➢une PAR peut faire l’objet de régularisations (ORDT ou ré-imputation) si la pièce n’a pas encore été extournée,

➢il est impossible de faire un PAR si le tiers est un tiers de « Cession Interne » à l’établissement,

 

⇨cliquer sur i_ajouter pour ajouter une liquidation et saisir ses caractéristiques,

La case 'Produit à recevoir' est cochée automatiquement à oui (non modifiable) :

 

x_saisie_liqr_par

 

sgn_important Ce critère implique le non recouvrement de ces titres sur N et le déclenchement de la procédure d’extourne uniquement sur ces titres.

⇨Enregistrer les saisies i_enregistrer,

⇨Cliquer sur i_cctransmetco pour transmettre la pièce à l'ordonnateur pour qu'il puisse la valider.

 

 

Les titres d'extourne

A partir des titres d’extourne de l'exercice N, le système va générer automatiquement des titres sur crédits d'extourne sur N+1.

 

sgn_important Ces titres alimentent les crédits d’extourne et non les crédits de N+1 et sont utilisés pour la saisie de l'ordre de recette sur N+1.

 

attention Si un PAR a été passé à tort sur l’année N, le titre d’extourne lui correspondant sur N+1 devra être soldé.

 

moinsComment annuler ou solder un PAR ?

accesSélectionnez le module Recettes i_recette du menu Fichier, puis Titres, Historique des Titres d'Extourne i_ex_titre_histo.

⇨Sélectionner le titre à solder,

⇨cliquer sur i_enga_degage pour solder le titre.

 

attention Sur les suivis ARS, le système re-créditera les montants réellement recouvrés (reliquats).

 

 

moinsComment saisir un ordre de recette ?

acces Sélectionnez le module Recettes i_recette du menu Fichier, puis Liquidations, En cours i_liqr_encours.

 

A partir des titres sur crédit d'extourne générés automatiquement et à réception de la facture, le centre va saisir la liquidation de recettes i_liqr_encours correspondante : c'est un Ordre de recette.

⇨Cliquer sur i_ajouter pour ajouter une nouvelle liquidation,

⇨Saisir le nom (ou le numéro) du tiers rattaché au titre d'extourne,i_vide

⇨Sélectionner le titre i_enga_select d'extourne en attente pour ce tiers,

remarque La sélection du titre d'extourne i_enga_select dans la liquidation va renseigner automatiquement les champs de la liquidation, mais :

✓la colonne Ligne/crédits d’extourne est initialisée à oui, ce qui confirme qu’il s’agit bien d’un ordre de recette faisant référence à un titre sur crédits d’extourne,

✓les lignes de liquidations sur titre d’extourne consomment les crédits d’extourne de l’année précédente et non ceux de l’exercice. Ainsi les disponibles sur crédits d’extourne ne sont ni renseignés, ni contrôlés.

sgn_important La facture peut être différente du produit à recevoir réalisée en année N : voir exemple

⇨Après avoir saisi les différentes informations, vous pouvez les enregistrer i_enregistrer.

 

attention Si le montant de l'ordre de recette est inférieur au montant initial du titre sur crédit d'extourne, un message vous informe que vous pouvez utiliser le reliquat ultérieurement si vous mettez la colonne 'Soldée' à NON.

 

Si un produit à recevoir contient une ligne de détail concernant une ARS sur N :

➢ARS avec prévisions :

Si l’ARS a été créée avec des prévisions, alors celle-ci doit être reconduite.

Le montant recouvré indiqué sur l’ARS reconduite en N+1 tient compte des recette de produits à recevoir de N.

➢ARS sans prévision :

Si l’ARS a été créée sans prévisions, celle-ci est reconduite automatiquement au moment de l’extourne de la pièce.

➢Facture sur ARS :

Si l'ordre de recette définitif est inférieur au produit à recevoir passé en année N sur l’ARS, le système met à jour le disponible de cette ARS au moment du solde du titre d’extourne correspondant (Reliquat sur N-1).

➢la réduction d’une pièce est possible. Cela suit le même traitement que pour les pièces classiques.

➢la ré-imputation d’une ligne sur crédits d’extourne est impossible car le produit à recevoir a été validé pour ces imputations budgétaires au vue des crédits de l’année N et le compte financier est validé.

 

moinsLes titres non soldés définitivement par le ou les ordres de recettes

Si le titre d’extourne n’est pas soldé en totalité, il doit être soldé i_enga_degage en fin d’année.

Le dégagement ne touche pas aux crédits d’extourne : cela tombe dans le résultat N+1.